Accords d'entreprise : Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement
BATH FOURNITURES
Accord d'entreprise BATH FOURNITURES 14/03/2024
Accord conclu dans le cadre des NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise BATH FOURNITURES 19/09/2024
AVENANT EGALITE H/F
AVENANT
Accord d'entreprise BATH FOURNITURES 19/09/2024
AVENANT EGALITE H/F
AVENANT
BIOBJECT FRANCE
Accord d'entreprise BIOBJECT FRANCE 22/05/2024
modification du décompte des congés
ACCORD
Accord d'entreprise BIOBJECT FRANCE 27/01/2025
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE SEMAINE DE 4 JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise BIOBJECT FRANCE 30/07/2025
AVENANT RELATIF A LA PROROGATION DE L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE SEMAINE DE 4 JOURS
AVENANT
Accord d'entreprise BIOBJECT FRANCE 27/01/2026
AVENANT RELATIF A LA CONFIRMATION DE L’ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE SEMAINE DE 4 JOURS
AVENANT
BLOMKAL
Accord d'entreprise BLOMKAL 06/02/2023
Accord collectif relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
BRILLOUET
Accord d'entreprise BRILLOUET 07/02/2023
Un accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise BRILLOUET 30/05/2023
Un accord d’entreprise relatif à la mise en place du repos compensateur de remplacement, augmentation du contingent annuel d’heures supplémentaires et organisation des congés payés
ACCORD
BRUNO MARIE
Accord d'entreprise BRUNO MARIE 26/07/2023
LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
BURGBAD FRANCE
Accord d'entreprise BURGBAD FRANCE 04/08/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise BURGBAD FRANCE 27/04/2021
Négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise BURGBAD FRANCE 27/04/2021
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise BURGBAD FRANCE 19/04/2022
Protocole d'accord NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise BURGBAD FRANCE 31/05/2022
Accord télétravail burgbad France
ACCORD
Accord d'entreprise BURGBAD FRANCE 31/05/2022
Accord d'aménagement du temps de travail sur une période de 12 mois
ACCORD
CADRE EN SEINE REGIE
Accord d'entreprise CADRE EN SEINE REGIE 02/11/2023
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
CBA MEUBLES
Accord d'entreprise CBA MEUBLES 06/07/2023
NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise CBA MEUBLES 16/02/2024
Protocole d'accord préélectoral pour l'élection d'un Comité Social et Économique sur l’établissement « NORD » de la société CBA MEUBLES
ACCORD
Accord d'entreprise CBA MEUBLES 09/04/2024
Avenant 2 au PAP pour L’élection d'un Comité Social et Économique sur l’établissement « NORD » de la société CBA MEUBLES
AVENANT
Accord d'entreprise CBA MEUBLES 16/02/2024
Accord de Configuration des Établissements dans le cadre des Élections Professionnelles 2024, et la mise en place des CSE et des Commissions Santé Sécurité & Conditions de Travail CBA MEUBLES
ACCORD
Accord d'entreprise CBA MEUBLES 27/03/2024
Avenant 1 au PAP pour l'élection d'un Comité Social et Économique sur l’établissement « NORD » de la société CBA MEUBLES
AVENANT
Accord d'entreprise CBA MEUBLES 12/03/2025
Accord de Méthode
ACCORD
CBA Meubles
Accord d'entreprise CBA Meubles 04/12/2023
Accord relatif à la Prorogation des Mandats des Représentants du Personnel
ACCORD
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