Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits céramiques à usage technique

Accord d'entreprise ARELEC 27/07/2018
PV d'accord dans le cadre des négociations annuelles obligatoires relatives aux rémunérations, à l'égalité entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ARELEC 14/03/2019
accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ARELEC 12/12/2018
Accord de renonciation aux jours de fractionnement
ACCORD

Accord d'entreprise ARELEC 02/03/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ARELEC 09/07/2021
Négociations annuelles obligatoires relatives aux rémunérations, à l'égalité entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARELEC 08/06/2022
Accord d'entreprise en date du 08 juin 2022 portant avenant à l'accord d'entreprise sur la réduction du temps de travail conclu le 20/04/2001
AVENANT

Accord d'entreprise CERAMIQUES TECHNIQUES INDUSTRIELLES 23/08/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CERAMIQUES TECHNIQUES INDUSTRIELLES 31/10/2018
UN ACCORD RELATIF AUX GRATIFICATIONS EN LIEN AVEC L'ATTRIBUTION DE LA MEDAILLE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CERAMIQUES TECHNIQUES INDUSTRIELLES 31/10/2018
UN ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise CERAMIQUES TECHNIQUES INDUSTRIELLES 15/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CERAMIQUES TECHNIQUES INDUSTRIELLES 05/07/2019
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CERAMIQUES TECHNIQUES INDUSTRIELLES 19/06/2024
Accord d'entreprise de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise CERAMIQUES TECHNIQUES INDUSTRIELLES 12/12/2024
Accord d'entreprise relatif aux horaires variables
ACCORD

Accord d'entreprise FINAL ADVANCED MATERIALS 18/07/2022
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise HTI MED 25/01/2021
ACCORD DU 25 JANVIER 2021 RELATIF AU DISPOSITIF D’ACTIVITÉ PARTIELLE LONG DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise HTI MED 16/06/2022
Accord du 16 juin 2022 portant sur la mise en place une Prime salissure
ACCORD

Accord d'entreprise HTI MED 29/10/2025
ACCORD COLLECTIF LA MISE EN PLACE DE FLEXIBILITE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HTI TECHNOLOGIES 30/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL EQUIPE 2X8
ACCORD

Accord d'entreprise HTI TECHNOLOGIES 21/12/2020
ACCORD DU 21 DECEMBRE 2020 RELATIF AU DISPOSITIF D’ACTIVITÉ PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise HTI TECHNOLOGIES 16/06/2022
ACCORD DU 16 JUIN 2022 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE UNE PRIME SALISSURE
ACCORD

Accord d'entreprise HTI TECHNOLOGIES 28/10/2025
ACCORD COLLECTIF LA MISE EN PLACE DE FLEXIBILITE DU TEMPS DE TRAVAIL Personnel « Cadres
ACCORD

Accord d'entreprise IBIDEN DPF FRANCE SAS 07/09/2017
ACCORD SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS
ACCORD

Accord d'entreprise IBIDEN DPF FRANCE SAS 26/12/2018
Accord d'entreprise valant protocole de fin de conflit et accord de méthode sur la procédure de consultation sur la fermeture totale ou partielle du site et le licenciement collectif pour motif économ
ACCORD

Accord d'entreprise IBIDEN DPF FRANCE SAS 19/03/2019
Accord d'entreprise valant engagement concernant les modalités de calcul de la rémunération mensuelle brute des salariés titulaires d'une protection spécifique contre le licenciement
ACCORD

Accord d'entreprise MERSEN BOOSTEC 19/12/2018
Protocole d'accord à l'issue des négociations annuelles obligatoires pour l'année 2019
ACCORD