Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits céramiques à usage technique

Accord d'entreprise MERSEN BOOSTEC 25/03/2019
Accord collectif d'entreprise relatif aux règles de fractionnement des congés payés - Accord renonciation au fractionnement de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise MERSEN BOOSTEC 16/12/2019
Protocole d'accord relatif a la NAO pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MERSEN BOOSTEC 15/12/2020
Protocole d'accord à l'issue des négociations annuelles obligatoires pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MERSEN BOOSTEC 15/12/2020
Accord d'entreprise portant sur la mise en place de l'Activité Réduite pour le Maintien dans l'Emploi - Période du 01/01/2021 au 30/06/2021
ACCORD

Accord d'entreprise MERSEN BOOSTEC 31/05/2021
avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement et la réduction du temps de travail du 29/01/2001 - TRAITEMENT DES HEURES DE MODULATION NEGATIVES 2020 - Période AN 2021
AVENANT

Accord d'entreprise MERSEN BOOSTEC 07/06/2021
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise portant sur la mise en place de l'Activité réduite pour le Maintien en Emploi au sein de Mersen Boostec DU 15/12/2020 - Période du 01/01/2021 au 30/06/2022
AVENANT

Accord d'entreprise MERSEN BOOSTEC 14/12/2021
Protocole d'accord à l'issue des négociatiosn annuelles obligatoires pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MERSEN BOOSTEC 13/06/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2022 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE MERSEN BOOSTEC
ACCORD

Accord d'entreprise MERSEN BOOSTEC 15/12/2023
Protocole d'accord à l'issue des négociations annuelles obligatoires pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MERSEN BOOSTEC 16/12/2025
Protocole d'accord NAO 2026 Mersen Boostec
ACCORD

Accord d'entreprise PYROMERAL SYSTEMS 04/09/2020
accord aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PYROMERAL SYSTEMS 22/12/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES EN FORFAIT JOUR DU 04 SEPTEMBRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PYROMERAL SYSTEMS 31/01/2021
Accord d'entreprise portant sur la prime de salissure
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN CERAMICS 14/11/2018
Recours au vote électronique pour les élections CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN CERAMICS 31/08/2018
QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SEEGEX 18/07/2024
Accord sur le recours au forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOLCERA 03/02/2020
Négociations annuelles obligatoires pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOLCERA 20/05/2020
LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SOLCERA 22/02/2021
Un Accord sur la qualité de vie et l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes du 22 février 2021 au 22 février 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOLCERA 04/11/2020
Un Accord d'Entreprise relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOLCERA 09/02/2021
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOLCERA 07/02/2023
Un Accord portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires(NAO) pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOLCERA 27/01/2025
Un Accord portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) pour l'année 2025
ACCORD