Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques nca

Accord d'entreprise ROUSSELOT ANGOULEME SAS 25/09/2019
Avenant 1 accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel de l'établissement Rousselot Angoulême SAS
AVENANT

Accord d'entreprise ROUSSELOT ISLE SUR LA SORGUE 16/04/2019
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE L'ETABLISSEMENT ROUSSELOT ISLE SUR LA SORGUE
ACCORD

Accord d'entreprise ROUSSELOT ISLE SUR LA SORGUE 24/09/2019
Protocole d'accord préélectoral pour les élections des membres du Comité Social et Economique d'Etablissement de l'Isle sur la Sorgue
ACCORD

Accord d'entreprise ROUSSELOT ISLE SUR LA SORGUE 29/06/2021
ACCORD SUR LES MODALITES DE REMUNERATION DU PERSONNEL CUISSON AYANT INTERVENU AU SEIN DE L'ATELIER VALOCOLL
ACCORD

Accord d'entreprise ROUSSELOT ISLE SUR LA SORGUE 15/12/2023
Prolongation n° 2 de l'accord Polyvalent Chaulage
ACCORD

Accord d'entreprise SA ID-BIO 14/01/2021
Accord sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAIPOL 12/03/2020
l'accord collectif d'établissement portant sur la valorisation des missions utilités à Sète
ACCORD

Accord d'entreprise SAIPOL 01/07/2020
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD PORTANT SUR LE BIOPRO 36 ET SUR LE PASSAGE DE 2 A 1 OPERATEUR A L'ESTERIFICATION
AVENANT

Accord d'entreprise SARL GAIATREND 13/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME D ASSIDUITE
ACCORD

Accord d'entreprise SARTORIUS STEDIM CHROMATOGRAPHY RESINS 31/07/2021
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AU STATUT COLLECTIF APPLICABLE AUX SALARIES DE SARTORIUS STEDIM CHROMATOGRAPHY RESINS
ACCORD

Accord d'entreprise SARTORIUS STEDIM CHROMATOGRAPHY RESINS 17/01/2022
Accord Annuel sur les salaires , la durée du travail – l’organisation du temps de travail et sur l’égalité hommes – femmes – Négociations annuelles 2022 – Sartorius Stedim Chromatography Resins SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SARTORIUS STEDIM CHROMATOGRAPHY RESINS 19/01/2023
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES, LA DUREE DU TRAVAIL- L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET SUR L’EGALITE HOMME-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SARTORIUS STEDIM CHROMATOGRAPHY RESINS 09/12/2024
ACCORD RELATIF A LA MAISE EN OEUVRES DES OBLIGATIONS DES ENTREPRISES POUR L'EGALITE PROFESSIONELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SAS Solabia 18/12/2025
Accord d’établissement Relatif à la mise en place d’un horaire de travail en 3x8 Au sein de l’établissement d’Allonne – Biokar Diagnostics
ACCORD

Accord d'entreprise SAS Solabia 17/12/2025
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise Sur la réduction et l’aménagement du temps de travail Du 29 mars 2001
AVENANT

Accord d'entreprise SAS Solabia 26/11/2025
ACCORD D’ENTREPRISE Négociation sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, la prime de fin d’année et la Qualité de Vie et des Conditions de Travail au titre de l’année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SETRAL SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES DE RECHERCHES ET D'APPLICATION DE LA LUBRIFICATON 22/09/2023
Accord unanime relatif au report des élections professionnelles et à la prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SIKA FRANCE 28/09/2018
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AIX INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SIKA FRANCE 22/10/2018
PROTOCOLE D ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SIKA FRANCE 26/10/2018
Négociation Annuelle obligatoire 2019 : réumunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée - Accord établissement du Bourget
ACCORD

Accord d'entreprise SIKA FRANCE SAS 28/05/2018
ACCORD D ENTREPRISE SANTE SECURITE AU TRAVAIL, QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SIKA FRANCE SAS 05/06/2019
Accord entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SIKA FRANCE SAS 17/03/2021
Accord équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise SIKA FRANCE SAS 06/04/2021
Accord de Cooptation
ACCORD

Accord d'entreprise Sartorius Stedim Chromatography Resins SAS 13/11/2023
Accord sur l'Adoption du vote électronique
ACCORD