Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques nca

Accord d'entreprise SIKA FRANCE SAS 17/05/2022
ACCORD D’HARMONISATION DU STATUT COLLECTIF DES ETABLISSEMENTS DE SIKA FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SIKA FRANCE SAS 13/10/2023
ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SIKA FRANCE SAS 02/11/2023
ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES « INCAPACITE – INVALIDITE – DECES »
ACCORD

Accord d'entreprise SIKA FRANCE SAS 02/11/2023
ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES « FRAIS DE SANTE »
ACCORD

Accord d'entreprise SIKA FRANCE SAS 13/10/2023
ACCORD D’ENTREPRISE SIKA France SAS RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise SIKA FRANCE SAS 25/10/2023
AVENANT 1 A L’ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
AVENANT

Accord d'entreprise SIKA FRANCE SAS 27/11/2023
AVENANT 2 A L’ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise SIKA FRANCE SAS 27/11/2023
AVENANT 4 A L’ACCORD SUR L’AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SOC BEARNAISE DE SYNTHESE 09/04/2018
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE ET CHIMIQUES DE L'AISNE 21/09/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LA BIOCHIMIE APPLIQUEE 30/11/2024
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LA BIOCHIMIE APPLIQUEE 12/05/2025
Accord d'attribution d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LA BIOCHIMIE APPLIQUEE 27/10/2025
ACCORD RELATIF A LA CREATION ET AU FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION TECHNIQUE DE CLASSIFICATION
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LA BIOCHIMIE APPLIQUEE 23/10/2023
Accord collectif d'entreprise portant sur le vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LA BIOCHIMIE APPLIQUEE 09/07/2019
ACCORD-ÉGALITE PROFESSIONNELLE SOLABIA
ACCORD

Accord d'entreprise SP DEFENSE 01/02/2024
Accord UES PPE
ACCORD

Accord d'entreprise SPECIALITES TECHN TRAIT SURFAC 14/11/2024
ORGANISATION DE LA DUREE DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SPECIALTY OPERATIONS FRANCE 22/01/2026
Avenant n°1 du 22 janvier 2026 à l'accord d'adaptation du 3 octobre 2023 relatif à l'organisation du dialogue social au sein de l'UES Syensqo
AVENANT

Accord d'entreprise SPECIALTY OPERATIONS FRANCE 22/01/2026
Avenant n°6 du 22 janvier 2026 à l’accord du 28 juillet 2017 instituant deux régimes complémentaires harmonisés de prévoyance «Décès, incapacité, invalidité, dépendance » et de « Frais de santé » au sein de l’UES Syensqo en France
AVENANT

Accord d'entreprise SPECIALTY OPERATIONS FRANCE 30/01/2026
Accord du 30 janvier 2026 relatif aux élections professionnelles 2026 et à l'utilisation du vote électronique au sein de l’UES Syensqo
ACCORD

Accord d'entreprise SPECIALTY OPERATIONS FRANCE 30/01/2026
Avenant n°7 du 30 janvier 2026 de prorogation de l’accord du 18 décembre 2015 relatif aux mesures d’accompagnement 20162018 du Compte personnel de la pénibilité en faveur des salariés travaillant en équipes successives alternantes au sein de l’UES Syensqo
AVENANT

Accord d'entreprise SPEEDX PTY LTD 15/04/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise Solabia SAS 22/01/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SOLABIA SAS
ACCORD

Accord d'entreprise Solabia SAS 26/10/2023
PROTOCOLE D’ACCORD PREELECTORAL ELECTION CSE SOLABIA SAS
ACCORD

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 04/09/2017
Accord sur le travail de fin de semaine pour la période du 11/09/2017 au 22/10/2017
ACCORD