Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques nca

Accord d'entreprise OLEON SAS 17/10/2019
Avenant à l'accord d'entreprise portant sur le régime collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise OPTIM WAFER SERVICES 22/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIM WAFER SERVICES 22/03/2019
PV D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIM WAFER SERVICES 04/05/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT ATTRIBUTION D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT DONT LA PRIME COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIM WAFER SERVICES 20/11/2020
ACCORD COLLECTIF PREVOYANCE NON CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIM WAFER SERVICES 20/11/2020
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES INCAPACITE,INVALIDITE,DECES OBLIGATOIRE PERSONNEL CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIM WAFER SERVICES 22/12/2020
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIM WAFER SERVICES 22/12/2020
Accord Collectif d'entrerprise relatif aux Forfaits Jours
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANOTECHNIE 03/02/2023
PROTOCOLE D ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANOTECHNIE 23/05/2025
PROTOCOLE D'ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 05/10/2021
UN ACCORD D'ASTREINTE POUR LE SITE D'ARAMON ET SES AVENANTS N° 1,2 ET 3
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 07/07/2022
UN AVENANT 1 À L'ACCORD D'ASTREINTE APPLICABLE AU PERSONNEL DU SITE PCAS ARAMON SIGNÉ LE 5 OCTOBRE 2021
AVENANT

Accord d'entreprise PCAS 20/10/2022
l'accord collectif autorisant le vote électronique dans l'entreprise PCAS Aramon
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 17/07/2023
l'avenant N°7 à l'accord relatif au temps de travail du 14 février 2000 et celui du 22 février 2002 et leurs avenants successifs portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise PETROLE ET SYNTHESE 20/08/2020
LE RECOURS AUX CONTRATS DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE ET AUX CONTRATS DE TRAVAIL TEMPORAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise PETROLE ET SYNTHESE 04/01/2021
LE RECOURS AUX CONTRATS DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE ET AUX CONTRATS DE TRAVAIL TEMPORAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise PETROLE ET SYNTHESE 25/04/2024
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise PMC OUVRIE 15/10/2020
Accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise PMC OUVRIE 06/09/2021
Avenant n°2 à l'accord des 35 heures signé le 10/12/99 Avenant relatif à l'organisation du temps de travail et aux congés payés dans l'entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise PMC OUVRIE 13/01/2020
Accord d'entreprise relatif aux modalités de fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise PMC OUVRIE 29/06/2023
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise POLYNT COMPOSITES FRANCE 15/12/2020
ACCORD ENTREPRISE HORAIRES DECALES ETGC ET LABO ETGC
ACCORD

Accord d'entreprise POLYTECHNYL 13/05/2024
UN AVENANT A L'ACCORD DE REMUNERATION ATAM DU 3 DECEMBRE 1998 RELATIF AUX INDEMNITES DE TRANSPORT
AVENANT

Accord d'entreprise PREVOR 10/04/2020
Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise QFLUIDICS 24/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE QFLUIDICS
ACCORD