Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques nca

T.F.L. FRANCE

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 07/09/2017
Accord relatif à la mise en place des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 02/11/2017
Accord sur le travail de fin de semaine pour la période du 13/11/2017 au 03/12/2017
ACCORD

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 12/01/2018
Accord relatif au travail du samedi pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 05/01/2018
Accord relatif à la NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 16/02/2018
Avenant n° 1 à l'accord du 22/12/2014 relatif au barême des indemnités accordées aux équipiers de seconde intervention
AVENANT

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 26/03/2018
Accord sur le travail de fin de semaine pour la période du 07/04/2018 au 22/04/2018
ACCORD

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 26/03/2018
Avenant n° 2 à l'accord du 13/04/2007 portant sur la journée de solidarité
AVENANT

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 16/02/2018
Avenant n° 2 à l'accord du 28/11/2011 relatif à l'indemnité de transport
AVENANT

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 26/03/2018
Accord sur le barême des indemnités accordées aux formateurs internes
ACCORD

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 28/05/2018
Accord collectif sur le recours temporaire au travail des samedis et dimanches au bâtiment 4 du 2 Juin au 8 Juillet 2018 inclus
ACCORD

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 08/08/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LE RECOURS TEMPORAIRE AU TRAVAIL DES SAMEDIS ET DIMANCHES AU SEIN DU BATIMENT DE PRODUCTION 4
ACCORD

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 18/09/2018
Avenant n° 8 à l'accord sur l'aménagement du temps de travail du 04/04/2000 : Recours temporaire au travail en 5x8 simultanément à l'organisation en 3x8 au sein du bâtiment de produc
AVENANT

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 23/01/2019
Accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel Comité d'entreprise et délégués du personnel de la société TFL France
ACCORD

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 19/03/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 30/04/2019
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 21/01/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 27/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE TRAVAIL DU SAMEDI POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 27/04/2020
Accord collectif d'entreprise relatif au régime de remboursement des frais médicaux obligatoire au profit des salariés cades et non cadres de TFL FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 26/03/2021
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 07/06/2021
Avenant n° 1 à l'accord d'entreprise travail du samedi pour l'année 2021
AVENANT

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 07/06/2021
AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF DU 7 SEPTEMBRE 2017 RELATIF A LA MISE EN PLACE DES ASTREINTES
AVENANT

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 07/06/2021
Avenant n° 4 à l'accord d'entreprise du 28/11/2011 sur l'indemnité de transport
AVENANT

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 27/09/2021
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 24/01/2022
Accord d'entreprise relatif au travail du samedi pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 15/03/2022
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

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