Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE 28/11/2019
Accord instituant un système de Garanties Collectives Incapacité, Invalidité, Décès Obligatoire en date du 28 novembre 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE 29/01/2020
Protocole d'Accord sur la Politique Salariale DANISCO France SAS Année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE 26/06/2020
ACCORD INTERGENERATIONNEL DE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE 07/07/2020
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES CHEZ DANISCO FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE 02/10/2020
ACCORD PORTANT SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL CHEZ DANISCO FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE 18/06/2021
ACCORD RELATIF AU CONTRAT DE GENERATION
ACCORD

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE 11/05/2022
Accord relatif aux garanties accordées aux salariés beneficiant d'un temps partiel thérapeutique
ACCORD

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE 19/01/2021
Protocole d'accord sur la politique salariale Danisco France SAS année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE 30/12/2022
Protocole d'accord sur la politique salariale Danisco France SAS année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE 30/12/2022
Accord sur la prime de partage de la valeur 2023 au sein de Danisco France
ACCORD

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE 09/05/2023
Accord sur l'équipe de première intervention du site de Melle
ACCORD

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE 06/07/2022
Accord relatif au contrat de génération
ACCORD

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE 29/06/2022
Politique salariale, Clause de revoyure, Danisco France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE 12/06/2025
Avenant de révision à l'accord instituant un système de garanties collectives complémentaire obligatoire frais de sante en date du 28 novembr 2019
AVENANT

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE 12/06/2025
A VENANT DE REVISION AL' ACCORD INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES SURCOMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE EN DATE DU 28 NOVEMBRE 2019
AVENANT

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE 21/07/2025
Avenant n°4 à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail Danisco France SAS
AVENANT

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE 19/11/2020
Accord d'Etablissement portant sur un supplément à la contribution patronale aux activités sociales et culturelles du CSE de DANISCO France Site de PARIS au titre des frais de Restauration
ACCORD

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE SAS 20/12/2023
Protocole d'accord sur la politique salariale Danisco France SAS Année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE SAS 11/10/2023
Accord relatif à la mise en place du vote dématerialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise DANISCO France SAS 09/11/2020
AVENANT N° 1 à l'accord portant sur la mise en place d'un fond social pour DANISCO France SAS
AVENANT

Accord d'entreprise DEULEP 24/05/2018
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 23/05/2017
AVENANT

Accord d'entreprise DEULEP 24/05/2018
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 23/05/2017
AVENANT

Accord d'entreprise DEULEP 20/06/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DISLAUB 14/11/2017
ACCORD D4ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise DISLAUB 22/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD