Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base

Accord d'entreprise CURIA FRANCE SAS 12/03/2026
L'ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE 15/09/2017
UN ACCORD RELATIF AU CONTRAT DE GENERATION
ACCORD

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE 01/02/2018
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE DANISCO FRANCE SAS ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE 25/04/2019
Protocole d'accord sur la Politique Salariale Danisco France SAS - Année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE 22/10/2019
Accord d'entreprise portant sur les Relations Sociales au sein de la la Société Danisco France
ACCORD

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE 22/10/2019
Accord sur la mise en place des Institutions Représentatives du Personnel au sein de la Société Danisco France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE 13/11/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2019 des membres des CSE de Danisco France
ACCORD

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE 28/11/2019
Accord sur la mise en place d'un fond social DANISCO France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE 28/11/2019
Accord instituant un système de Garanties Collectives Incapacité, Invalidité, Décès Obligatoire en date du 28 novembre 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE 29/01/2020
Protocole d'Accord sur la Politique Salariale DANISCO France SAS Année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE 26/06/2020
ACCORD INTERGENERATIONNEL DE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE 07/07/2020
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES CHEZ DANISCO FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE 02/10/2020
ACCORD PORTANT SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL CHEZ DANISCO FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE 18/06/2021
ACCORD RELATIF AU CONTRAT DE GENERATION
ACCORD

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE 11/05/2022
Accord relatif aux garanties accordées aux salariés beneficiant d'un temps partiel thérapeutique
ACCORD

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE 19/01/2021
Protocole d'accord sur la politique salariale Danisco France SAS année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE 30/12/2022
Protocole d'accord sur la politique salariale Danisco France SAS année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE 30/12/2022
Accord sur la prime de partage de la valeur 2023 au sein de Danisco France
ACCORD

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE 09/05/2023
Accord sur l'équipe de première intervention du site de Melle
ACCORD

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE 06/07/2022
Accord relatif au contrat de génération
ACCORD

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE 29/06/2022
Politique salariale, Clause de revoyure, Danisco France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE 12/06/2025
Avenant de révision à l'accord instituant un système de garanties collectives complémentaire obligatoire frais de sante en date du 28 novembr 2019
AVENANT

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE 12/06/2025
A VENANT DE REVISION AL' ACCORD INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES SURCOMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE EN DATE DU 28 NOVEMBRE 2019
AVENANT

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE 21/07/2025
Avenant n°4 à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail Danisco France SAS
AVENANT

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE 19/11/2020
Accord d'Etablissement portant sur un supplément à la contribution patronale aux activités sociales et culturelles du CSE de DANISCO France Site de PARIS au titre des frais de Restauration
ACCORD