Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base

Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 09/07/2020
AVENANT MODIFICATIF A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA REDUCTION ET L’AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL DU 29 JUIN 2000
AVENANT

Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 17/12/2020
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT VERSEMENT D’UN COMPLEMENT A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
AVENANT

Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 17/12/2020
ACCORD SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE 2021 : LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 10/06/2021
Accord d'entreprise portant sur l'impact du ralentissement / Arrêt technique d'été sur les postes et les congés
ACCORD

Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 09/03/2022
Accord d'entreprise relatif à la politique salariale
ACCORD

Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 09/03/2022
Avenant à l’accord d’entreprise portant versement d’un complément à la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
AVENANT

Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 09/03/2022
Accord Politique salariale
ACCORD

Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 09/03/2022
ACCORD SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE 2022 LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 26/04/2022
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 03/05/2022
Avenant à l'accord Politique salariale du 9 mars 2022
AVENANT

Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 26/04/2022
Accord d'adaptation des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 09/12/2022
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise Politique salariale
AVENANT

Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 09/12/2022
Avenant N°2 à l'accord d'entreprise sur la réduction et l'aménagement de la durée du travail du 29 juin 2000
AVENANT

Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 09/12/2022
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 18/01/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 18/01/2023
ACCORD SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE 2023 LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 03/04/2023
ACCORD VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 04/06/2024
Accord sur la base de données économiques sociales et environnementales (BDESE)
ACCORD

Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 16/07/2025
ACCORD DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 19/05/2025
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALTIES FRANCE SAS 05/06/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT VERSEMENT D’UN COMPLEMENT A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise DSP 08/02/2021
Accord annuel sur les salaires effectifs, la durée effective, l'aménagement du temps de travail et sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise DSP 04/01/2022
Accord d'adaptation relatif au statut social des salariés du département Station/Utilités de la société DSP SAS au sein de l'établissement Ile de France Nord Normandie de la société VIGS
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIROCAT ATLANTIQUE 25/03/2019
Accord d’entreprise relatif au versement d’une prime exceptionnelle 2019 Dite « prime exceptionnelle de pouvoir d’achat »
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIROCAT ATLANTIQUE 29/01/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS POUR LES SALARIES CADRES
ACCORD