Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base

Accord d'entreprise DISLAUB 26/10/2022
ACCORD DE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise DISLAUB 26/04/2024
Accord de négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DISLAUB 16/04/2025
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DISLAUB 12/12/2025
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DISLAUB 26/02/2026
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise DISTILLERIE DU BEAUJOLAIS 01/08/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DISTILLERIE HAUGUEL SA 08/02/2019
Accord d'entreprise conclu avec le CSE pour le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 27/05/2019
AVENANT MODIFICATIF A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA REDUCTION ET L’AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL DU 29 JUIN 2000
AVENANT

Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 25/04/2018
Accord sur la Négociation Annuel 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 25/04/2018
Accord sur la Négociation Annuel 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 20/02/2019
Accord sur la Négociation Annuel 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 13/03/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 23/04/2019
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE - MISE EN PLACE D'UNE CSSCT
AVENANT

Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 27/05/2019
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2019 - EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAILS
ACCORD

Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 30/01/2020
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2020 : LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 09/07/2020
AVENANT MODIFICATIF A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA REDUCTION ET L’AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL DU 29 JUIN 2000
AVENANT

Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 17/12/2020
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT VERSEMENT D’UN COMPLEMENT A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
AVENANT

Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 17/12/2020
ACCORD SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE 2021 : LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 10/06/2021
Accord d'entreprise portant sur l'impact du ralentissement / Arrêt technique d'été sur les postes et les congés
ACCORD

Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 09/03/2022
Accord d'entreprise relatif à la politique salariale
ACCORD

Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 09/03/2022
Avenant à l’accord d’entreprise portant versement d’un complément à la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
AVENANT

Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 09/03/2022
Accord Politique salariale
ACCORD

Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 09/03/2022
ACCORD SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE 2022 LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 26/04/2022
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 03/05/2022
Avenant à l'accord Politique salariale du 9 mars 2022
AVENANT