Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base

Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 04/06/2024
Accord sur la base de données économiques sociales et environnementales (BDESE)
ACCORD

Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 16/07/2025
ACCORD DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 19/05/2025
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALTIES FRANCE SAS 05/06/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT VERSEMENT D’UN COMPLEMENT A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise DSP 08/02/2021
Accord annuel sur les salaires effectifs, la durée effective, l'aménagement du temps de travail et sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise DSP 04/01/2022
Accord d'adaptation relatif au statut social des salariés du département Station/Utilités de la société DSP SAS au sein de l'établissement Ile de France Nord Normandie de la société VIGS
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIROCAT ATLANTIQUE 25/03/2019
Accord d’entreprise relatif au versement d’une prime exceptionnelle 2019 Dite « prime exceptionnelle de pouvoir d’achat »
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIROCAT ATLANTIQUE 29/01/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS POUR LES SALARIES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIROZYME FRANCE 03/06/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN D'ENVIROZYME FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise EURENCO 05/12/2018
AVENANT NUMERO 3 A L’ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE (GARANTIES COLLECTIVES ET OBLIGATOIRES « PREVOYANCE » ET « FRAIS DE SANTE »)
AVENANT

Accord d'entreprise EURENCO 26/07/2019
ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE SUR OBJECTIFS POUR EURENCO SORGUES
ACCORD

Accord d'entreprise EURENCO 23/06/2022
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES DELAIS D’INFORMATION ET DE CONSULTATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL DE LA SOCIETE EURENCO 23/06/2022 - 30/08/2022
ACCORD

Accord d'entreprise EURENCO 07/07/2022
ACCORD COLLECTIF TRANSITOIRE PORTANT SUR LE THÈME DE LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL 08/07/2022 - 07/01/2023
ACCORD

Accord d'entreprise EURENCO 21/12/2022
NAO 2023 ACCORD PORTANT SUR LA REMUNERATION ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE 01/01/2023 - 31/12/2023
ACCORD

Accord d'entreprise EURISO-TOP 14/03/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise EURISO-TOP 09/03/2020
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise EURISO-TOP 21/02/2025
Accord d'entreprise sur le travail à distance au sein de la société EURISO-TOP
ACCORD

Accord d'entreprise EURISOTOP 30/03/2020
ACCORD CP COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise EUTICALS SAS 03/03/2021
Procès-verbal d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise EVONIK REXIM 03/04/2020
Accord de souplesse COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise EVONIK REXIM 10/04/2021
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise EVONIK REXIM 21/10/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EVONIK REXIM 09/03/2022
ACCORD SUR LA COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (CSSCT)
ACCORD

Accord d'entreprise EVONIK REXIM 29/03/2022
Protocole d'accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise EVONIK REXIM 09/09/2022
Accord sur le recours au vote électronique pour les élections des membre du CSE
ACCORD