Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE SAS 20/12/2023
Protocole d'accord sur la politique salariale Danisco France SAS Année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DANISCO FRANCE SAS 11/10/2023
Accord relatif à la mise en place du vote dématerialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise DANISCO France SAS 09/11/2020
AVENANT N° 1 à l'accord portant sur la mise en place d'un fond social pour DANISCO France SAS
AVENANT

Accord d'entreprise DEULEP 24/05/2018
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 23/05/2017
AVENANT

Accord d'entreprise DEULEP 24/05/2018
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 23/05/2017
AVENANT

Accord d'entreprise DEULEP 20/06/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DISLAUB 14/11/2017
ACCORD D4ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise DISLAUB 22/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise DISLAUB 22/05/2018
PROTOCOLE D’ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DISLAUB 17/05/2019
PROTOCOLE D’ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DISLAUB 13/05/2020
Protocole d'Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DISLAUB 13/05/2020
Accord de mise en place d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat dans le cadre de la crise du Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise DISLAUB 21/10/2020
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise DISLAUB 11/12/2020
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DISLAUB 29/01/2021
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise DISLAUB 29/04/2021
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DISLAUB 18/05/2022
PROTOCOLE D'ACCORD Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DISLAUB 13/03/2023
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DISLAUB 26/10/2022
ACCORD DE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise DISLAUB 26/04/2024
Accord de négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DISLAUB 16/04/2025
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DISLAUB 12/12/2025
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DISLAUB 26/02/2026
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise DISTILLERIE DU BEAUJOLAIS 01/08/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DISTILLERIE HAUGUEL SA 08/02/2019
Accord d'entreprise conclu avec le CSE pour le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD