Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base
DISLAUB
Accord d'entreprise DISLAUB 22/05/2018
PROTOCOLE D’ACCORD NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise DISLAUB 17/05/2019
PROTOCOLE D’ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise DISLAUB 13/05/2020
Protocole d'Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD
Accord d'entreprise DISLAUB 13/05/2020
Accord de mise en place d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat dans le cadre de la crise du Covid-19
ACCORD
Accord d'entreprise DISLAUB 21/10/2020
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise DISLAUB 11/12/2020
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise DISLAUB 29/01/2021
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise DISLAUB 29/04/2021
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise DISLAUB 18/05/2022
PROTOCOLE D'ACCORD Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD
Accord d'entreprise DISLAUB 13/03/2023
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise DISLAUB 26/10/2022
ACCORD DE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise DISLAUB 26/04/2024
Accord de négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD
Accord d'entreprise DISLAUB 16/04/2025
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD
Accord d'entreprise DISLAUB 12/12/2025
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise DISLAUB 26/02/2026
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD
DISTILLERIE DU BEAUJOLAIS
Accord d'entreprise DISTILLERIE DU BEAUJOLAIS 01/08/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
DISTILLERIE HAUGUEL SA
Accord d'entreprise DISTILLERIE HAUGUEL SA 08/02/2019
Accord d'entreprise conclu avec le CSE pour le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS
Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 27/05/2019
AVENANT MODIFICATIF A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA REDUCTION ET L’AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL DU 29 JUIN 2000
AVENANT
Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 25/04/2018
Accord sur la Négociation Annuel 2018
ACCORD
Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 25/04/2018
Accord sur la Négociation Annuel 2018
ACCORD
Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 20/02/2019
Accord sur la Négociation Annuel 2019
ACCORD
Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 13/03/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 23/04/2019
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE - MISE EN PLACE D'UNE CSSCT
AVENANT
Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 27/05/2019
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2019 - EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAILS
ACCORD
Accord d'entreprise DSM FOOD SPECIALITES FRANCE SAS 30/01/2020
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2020 : LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD
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