Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base

Accord d'entreprise EUTICALS SAS 03/03/2021
Procès-verbal d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise EVONIK REXIM 03/04/2020
Accord de souplesse COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise EVONIK REXIM 10/04/2021
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise EVONIK REXIM 21/10/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EVONIK REXIM 09/03/2022
ACCORD SUR LA COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (CSSCT)
ACCORD

Accord d'entreprise EVONIK REXIM 29/03/2022
Protocole d'accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise EVONIK REXIM 09/09/2022
Accord sur le recours au vote électronique pour les élections des membre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EVONIK REXIM 17/11/2022
Accord sur l'égalité professionnelle hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise EVONIK REXIM 16/12/2022
PROTOCOLE d'ACCORD PRE ELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise EVONIK REXIM 30/11/2022
ACCORD SUR LE CONGE PATERNITE
ACCORD

Accord d'entreprise EVONIK REXIM 17/04/2023
Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise EVONIK REXIM 16/01/2023
Versement d'une prime partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise EVONIK REXIM 09/02/2024
Accord relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise EVONIK REXIM 20/03/2024
Accord sur la rémunération temps de travail et partage de la valeur/égalité professionnelle et qualité de vie au travail dans le cadre des négociations annuelles obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise EVONIK REXIM 04/04/2025
Accord collectif sur la mise en place d'un dispositif d'activité partielle de longue durée rebond
ACCORD

Accord d'entreprise EVONIK REXIM 20/10/2025
Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise EVONIK REXIM SAS 24/09/2018
Accord sur le recours du vote electronique pour les elections des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EVONIK REXIM sas 28/10/2025
Avenant 2 à l'accord du 28/11/2006 à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires "incapacité - Invalidité- Décès "
AVENANT

Accord d'entreprise EXPANSIA 28/05/2019
Accord Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise EXPANSIA 12/10/2018
L'AVENANT N°6 A L'ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DU 14/02/2000 ET CELUI DU 22/02/2002 ET AVENANTS SUCCESSIFS PORTANT SUR LA DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SERVICE CONTROLE QUALITE
AVENANT

Accord d'entreprise EXPANSIA 22/10/2018
UN ACCORD PORTANT MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EXPANSIA 11/03/2021
Accord Négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise EXXONMOBIL CHEMICAL FRANCE 23/10/2017
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE DELAI DE CONSULTATION DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL RELATIVE AU PROJET DE REORGANISATION DIT « ABOVE OPERATION » ET LES MESURES SOCIALES ASSOCIEES AU SEI
ACCORD

Accord d'entreprise EXXONMOBIL CHEMICAL FRANCE 16/02/2021
Accord d'établissement portant sur le redéploiement des salariés postés en régime de travail 3x8 continu de l'unité de Vistalon de la société ExxonMobil Chemical France de Notre Dame de Gravenchon
ACCORD

Accord d'entreprise EXXONMOBIL CHEMICAL FRANCE 16/02/2021
ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LES MODALITES DE FIXATION DES JRTT IMPOSES AU SEIN D'EMCF NDG
ACCORD