Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base

Accord d'entreprise EVONIK REXIM 20/10/2025
Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise EVONIK REXIM SAS 24/09/2018
Accord sur le recours du vote electronique pour les elections des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EVONIK REXIM sas 28/10/2025
Avenant 2 à l'accord du 28/11/2006 à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires "incapacité - Invalidité- Décès "
AVENANT

Accord d'entreprise EXPANSIA 28/05/2019
Accord Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise EXPANSIA 12/10/2018
L'AVENANT N°6 A L'ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DU 14/02/2000 ET CELUI DU 22/02/2002 ET AVENANTS SUCCESSIFS PORTANT SUR LA DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SERVICE CONTROLE QUALITE
AVENANT

Accord d'entreprise EXPANSIA 22/10/2018
UN ACCORD PORTANT MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EXPANSIA 11/03/2021
Accord Négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise EXXONMOBIL CHEMICAL FRANCE 23/10/2017
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE DELAI DE CONSULTATION DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL RELATIVE AU PROJET DE REORGANISATION DIT « ABOVE OPERATION » ET LES MESURES SOCIALES ASSOCIEES AU SEI
ACCORD

Accord d'entreprise EXXONMOBIL CHEMICAL FRANCE 16/02/2021
Accord d'établissement portant sur le redéploiement des salariés postés en régime de travail 3x8 continu de l'unité de Vistalon de la société ExxonMobil Chemical France de Notre Dame de Gravenchon
ACCORD

Accord d'entreprise EXXONMOBIL CHEMICAL FRANCE 16/02/2021
ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LES MODALITES DE FIXATION DES JRTT IMPOSES AU SEIN D'EMCF NDG
ACCORD

Accord d'entreprise FCI 20/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise FINORGA 12/10/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 04/11/13 RELATIF AUX REMBOURSEMENTS DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise FINORGA 12/10/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 04/11/13 RELATIF A LA PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise FIRMENICH PRODUCTIONS 11/10/2022
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2022 FIRMENICH PRODUCTIONS SAS
ACCORD

Accord d'entreprise FIRMENICH PRODUCTIONS 18/03/2024
Accord portant sur les negociations obligatoires au sein de la société Firlandes 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FIRMENICH PRODUCTIONS 07/04/2025
Accord portant sur les négociations obligatoires au sein de la Société Firmenich Production SAS 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FIRMENICH PRODUCTIONS 30/04/2025
Accord portant sur la prime de partage de la valeur en 2025 au sein de la Société Firmenich Production SAS
ACCORD

Accord d'entreprise FLOCRYL 16/02/2023
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise GATTEFOSSE SAS 19/12/2017
ACCORD RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE SURCOMPLEMENTAIRE REMBOURSEMENT FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise GATTEFOSSE SAS 07/03/2018
UN PROCES VERBAL CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise GATTEFOSSE SAS 12/02/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GATTEFOSSE SAS 21/01/2019
Procès Verbal d'Accord - NAO 2018 N°2
ACCORD

Accord d'entreprise GATTEFOSSE SAS 26/07/2019
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GATTEFOSSE SAS 07/05/2020
Accord collectif relatif au télétravail 2020 GATTEFOSSE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise GATTEFOSSE SAS 30/11/2020
ACCORD COLLECTIF REGIME COMPLEMENTAIRE ET SURCOMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD