Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 18/02/2019
Accord d’UES relatif au versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat (loi n° 2018-1213 du 24 décembre 2018)
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 12/02/2019
Protocole d'accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 26/03/2019
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel de l'UES VERSALIS
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 03/04/2019
Accord sur le recours au vote électronique au sein de l'UES Versalis
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 17/05/2019
protocole d'accord préelectoral
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 13/05/2019
accord relatif au dialogue social et à la mise en place du CSE au sein de l'UES Versalis
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 10/12/2019
Protocole d'accord de frais de soins de santé
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 13/03/2020
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 21/07/2020
Accord relatif à la CSSCT élargie
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 09/12/2020
Accord relatif aux départs anticipés en retraite
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 22/12/2021
Accord relatif à la rémunération, le temps de travail et, le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 03/01/2022
Accord relatif à la Pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 26/01/2023
Rémunération, temps de travail et, partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 11/05/2023
Accord de prorogation des mandats des instances représentatives du personnel de l'UES Versalis
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 22/06/2023
Accord collectif relatif au dialogue social et à la mise en place du Comité social et économique au sein de l'UES Versalis
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 07/07/2023
Avenant n°2 relatif à l'évolution de l'organisation du Service Technique
AVENANT

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 18/08/2023
Accord Pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 13/09/2023
Accord collectif sur le recours au vote électronique au sein de l'UES Versalis constituée par la Société Versalis France et la succursale française de la Société Versalis International
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 23/01/2024
Accord relatif à la constitution d'une CSSCT élargie
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 23/01/2024
Avenant à l'Accord relatif au remboursement des frais de santé complémentaire au profit des salariés de l'UES Versalis
AVENANT

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 23/01/2024
Avenant au Protocole d'Accord relatif au régime de prévoyance complémentaire incapacité/invalidité/décès au profit des salariés de l'UES Versalis
AVENANT

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 16/02/2024
Protocole d'Accord UES sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 09/12/2024
Accord Pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 24/02/2025
NAO 2025 Protocole d'accord UES sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 25/03/2026
Protocole d'accord UES sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD