Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base

VERSALIS FRANCE S.A.S.

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 13/09/2023
Accord collectif sur le recours au vote électronique au sein de l'UES Versalis constituée par la Société Versalis France et la succursale française de la Société Versalis International
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 23/01/2024
Accord relatif à la constitution d'une CSSCT élargie
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 23/01/2024
Avenant à l'Accord relatif au remboursement des frais de santé complémentaire au profit des salariés de l'UES Versalis
AVENANT

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 23/01/2024
Avenant au Protocole d'Accord relatif au régime de prévoyance complémentaire incapacité/invalidité/décès au profit des salariés de l'UES Versalis
AVENANT

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 16/02/2024
Protocole d'Accord UES sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 09/12/2024
Accord Pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 24/02/2025
NAO 2025 Protocole d'accord UES sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 25/03/2026
Protocole d'accord UES sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 25/03/2026
Avenant à l'accord relatif au remboursement des frais de santé complémentaire au profit des salariés de l'UES Versalis
AVENANT

VERSALIS FRANCE SAS

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE SAS 08/11/2023
Accord pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et l'équilibre vie privée, vie familiale et vie professionnelle au sein de l'UES Versalis
ACCORD

VERSALIS INTERNATIONAL SA SUCCURSALE F

Accord d'entreprise VERSALIS INTERNATIONAL SA SUCCURSALE F 29/03/2018
égalité professionnelle et réduction des écarts de rémunération
ACCORD

VERYONE

Accord d'entreprise VERYONE 01/06/2018
ACCORD DE TRANSITION DANS LE CADRE DU PROJET D'APPORT DE L'ACTIVITE ADDITIFS DE LA SOCIETE EURENCO SA A LA SOCIETE VERYONE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise VERYONE 16/05/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA REMUNERATION ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU TITRE DE L'ANNEE 2019 AU SEIN DE LA SOCIETE VERYONE
ACCORD

Accord d'entreprise VERYONE 18/12/2018
ACCORD PORTANT SUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE (GARANTIES COLLECTIVES ET OBLIGATOIRES PREVOYANCE ET FRAIS DE SANTE)
ACCORD

Accord d'entreprise VERYONE 08/04/2021
NAO 2021 01/04/2021 - 31/03/2022
ACCORD

Accord d'entreprise VERYONE 31/03/2021
Prolongation de l'Accord de transition VERYONE du 01/06/2018 01/05/2021 - 30/04/2022
AVENANT

Accord d'entreprise VERYONE 11/04/2022
ACCORD TRANSITION 01/05/2022 - 30/04/2023
AVENANT

Accord d'entreprise VERYONE 14/04/2022
NAO 2022 01/04/2022 - 31/03/2023
ACCORD

Accord d'entreprise VERYONE 23/02/2023
NAO 2023 Accord portant sur la rémunération et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise 01/03/2023 - 29/02/2024
ACCORD

Accord d'entreprise VERYONE 03/04/2023
Renouvellement de l'accord du 21/03/2017 04/05/2023 - 03/05/2024
AVENANT

Accord d'entreprise VERYONE 15/11/2023
RELATIF AUX PRIMES DIFFERENTIELLES ET INDEMNITES COMPENSATRICES
ACCORD

WESTLAKE COMPOUNDS FRANCE

Accord d'entreprise WESTLAKE COMPOUNDS FRANCE 15/11/2023
Un avenant à l'accord portant sur la mise en place du CSE en date du 19/10/2023
AVENANT

WEYLCHEM LAMOTTE

Accord d'entreprise WEYLCHEM LAMOTTE 03/07/2018
ACCORD SPECIFIQUE RELATIF AU SUIVI EXPLOITATION A DISTANCE DE LA STEP
ACCORD

Accord d'entreprise WEYLCHEM LAMOTTE 05/10/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise WEYLCHEM LAMOTTE 21/02/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas