Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base

Accord d'entreprise VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS 28/03/2024
ACCORD DU 28 MARS 2024 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS 02/07/2024
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2024 / 2025 / 2026
ACCORD

Accord d'entreprise VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS 19/03/2025
RECONDUCTION TEMPORAIRE DE L'ACCORD DU 7 FEVRIER 2022 RELATIF AU CSE ET A LA CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS 28/03/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) ACCORD DU 28 MARS 2025 DE LA SOCIETE VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS 03/06/2025
Accord collectif relatif au Comité Social et Economique (CSE) et à la Commission de Santé, Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT)
ACCORD

Accord d'entreprise VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS 31/07/2025
ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE 13/12/2021
Accord collectif formalisant le régime de prévoyance lourde « Incapacité - Invalidité - Décès »
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 29/03/2018
rémunération, temps de travail, et, partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 29/03/2018
Egalité professionnelle et la réduction des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 09/04/2018
Accord sur la pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 27/09/2018
Accord Départs Carrières Longues
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 13/12/2018
Accord relatif au service inspection
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 13/12/2018
Accord relatif à l'allocation travailleurs amiante (ATA)
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 18/02/2019
Accord d’UES relatif au versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat (loi n° 2018-1213 du 24 décembre 2018)
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 12/02/2019
Protocole d'accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 26/03/2019
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel de l'UES VERSALIS
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 03/04/2019
Accord sur le recours au vote électronique au sein de l'UES Versalis
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 17/05/2019
protocole d'accord préelectoral
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 13/05/2019
accord relatif au dialogue social et à la mise en place du CSE au sein de l'UES Versalis
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 10/12/2019
Protocole d'accord de frais de soins de santé
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 13/03/2020
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 21/07/2020
Accord relatif à la CSSCT élargie
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 09/12/2020
Accord relatif aux départs anticipés en retraite
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 22/12/2021
Accord relatif à la rémunération, le temps de travail et, le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise Versalis France 13/12/2021
Accord de frais de soins de santé
ACCORD