Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base
UNION DISTILLERIES MEDITERRANEE
Accord d'entreprise UNION DISTILLERIES MEDITERRANEE 12/07/2024
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DISTILLERIES MEDITERRANEE 12/07/2024
Prévention de la pénibilité et des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DISTILLERIES MEDITERRANEE 12/07/2024
Accord collectif sur les astreintes
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DISTILLERIES MEDITERRANEE 28/11/2024
Accord d'entreprise - NAO
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DISTILLERIES MEDITERRANEE 28/11/2024
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DISTILLERIES MEDITERRANEE 24/11/2025
Accord de reconnaissance d'une unité économique et sociale (U.E.S) UDM SUCREN
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DISTILLERIES MEDITERRANEE 18/12/2025
Accord d'entreprise - NAO
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DISTILLERIES MEDITERRANEE 26/01/2026
Accord pour l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2026 des représentants du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD
USINES CHIMIQUES D IVRY LA BATAILLE
Accord d'entreprise USINES CHIMIQUES D IVRY LA BATAILLE 14/05/2024
Protocole d'Accord préelectoral Elections CSE UCIB
ACCORD
Union Distilleries Mediterranee
Accord d'entreprise Union Distilleries Mediterranee 05/12/2023
NAO 2023
ACCORD
V. MANE FILS
Accord d'entreprise V. MANE FILS 11/10/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA GESTION DES CONGES PAYES JOURS FERIES ET HEURES SUPPLEMENTAIRES POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROJET GAMMA
ACCORD
Accord d'entreprise V. MANE FILS 11/10/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA GESTION DES CONGES PAYES JOURS FERIES ET HEURES SUPPLEMENTAIRES POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROJET GAMMA
ACCORD
Accord d'entreprise V. MANE FILS 07/11/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE
ACCORD
Accord d'entreprise V. MANE FILS 07/11/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE
ACCORD
Accord d'entreprise V. MANE FILS 17/11/2017
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DANS L'ATTENTE DE LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise V. MANE FILS 17/11/2017
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DANS L'ATTENTE DE LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise V. MANE FILS 23/11/2017
AVENANT A L'ACCORD DU 11/10/2017 RELATIF A LA GESTION DES CONGES PAYES JOURS FERIES ET HEURES SUPPLEMENTAIRES POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROJET GAMA
AVENANT
Accord d'entreprise V. MANE FILS 09/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise V. MANE FILS 26/03/2018
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise V. MANE FILS 08/06/2018
Vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise V. MANE FILS 12/06/2018
Accord en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD
Accord d'entreprise V. MANE FILS 29/06/2018
Accord de mise en place du Comité social et économique, des représentants de proximité et des CSSCT
ACCORD
Accord d'entreprise V. MANE FILS 11/02/2019
Avenant à l'accord relatif à la mise en place du CSE, des RP et des CSSCT
AVENANT
Accord d'entreprise V. MANE FILS 11/02/2019
Accord en faveur de l'expérimentation du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise V. MANE FILS 21/02/2019
Accord relatif à l'exercice du droit syndical
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas