Accords d'entreprise : Fabrication d'autres textiles techniques et industriels

Accord d'entreprise OMEGA SYSTEMES AQUITAINE SAS 17/04/2024
Accord relatif à la journée de solidarité et à la renonciation des jours de fractionnement
ACCORD

Accord d'entreprise OMEGA SYSTEMES ATLANTIQUE 15/01/2021
Protocole de fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise OMEGA SYSTEMES ATLANTIQUE 15/03/2023
Avenant n°1 accord du 25/06/20 relatif au forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise OMEGA SYSTEMES ATLANTIQUE 17/04/2024
Accord collectif relatif à la journée de solidarité et à la renonciation des jours de fractionnement
ACCORD

Accord d'entreprise OMEGA SYSTEMES ATLANTIQUE 09/01/2024
Accord collectif Egalité professionnelle Femme/Homme 2024/2027
ACCORD

Accord d'entreprise OTEGO 11/01/2023
Avenant à l'art 3.9 Forfait jour de l'accord relatif à la réduction , l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise PMG ARDECHE 25/07/2019
UN ACCORD RELATIF AU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PMG ARDECHE 19/09/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL RELATIF A L'ELECTION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise PMG ARDECHE 14/01/2020
AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'HARMONISATION DU 26 OCTOBRE 2018
AVENANT

Accord d'entreprise PMG ARDECHE 24/11/2021
Accord clôture groupe fermé santé PMGA
ACCORD

Accord d'entreprise PMG ARDECHE 03/02/2022
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PMG ARDECHE 17/10/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise PMG ARDECHE 23/01/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PMG ARDECHE 25/01/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise PMG ARDECHE 12/07/2023
Accord collectif relatif au recours au vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise PMG ARDECHE 25/03/2024
ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE DANS L'ENTREPRISE AU TITRE DE L’ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise PMG ARDECHE 13/03/2025
ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE DANS L'ENTREPRISE AU TITRE DE L’ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PMG ARDECHE 31/03/2026
Accord de négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise au titre de l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOTRESS ANCIENS ETABLISSEMENTS E. COL 18/11/2025
Accord d'entreprise portant sur le contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise PROTECHNIC 04/12/2017
Accord relatif à la mise en place d'équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise PROTECHNIC 25/09/2017
Accord relatif à la mise en place d'équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise PROTECHNIC 29/11/2017
Accord annuel sur les salaires et la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise PROTECHNIC 15/06/2018
Accord annuel sur les salaires et la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise PROTECHNIC 02/07/2018
ACCORD COLLECTIF A LA MISE EN PLACE DES EQUIPES DE SUPPLEANCES
ACCORD

Accord d'entreprise PROTECHNIC 18/02/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE HOMMES ET FEMMES
ACCORD