Accords d'entreprise : Fabrication d'autres textiles techniques et industriels

Accord d'entreprise SA APLIX 24/01/2025
ACCORD DE METHODE ET D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SA APLIX 24/01/2025
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SA APLIX 14/11/2025
ACCORD PREALABLE EN VUE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES Année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SA APLIX 28/01/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT CLAIR TEXTILES 10/12/2020
UN ACCORD APLD
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT CLAIR TEXTILES 05/02/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT CLAIR TEXTILES 12/07/2021
UN AVENANT A L'ACCORD DU 10/12/20 RELATIF A L'APLD
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT CLAIR TEXTILES 27/01/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT CLAIR TEXTILES 15/03/2023
UN ACCORD BDESE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT CLAIR TEXTILES 09/10/2024
UN ACCORD RELATIF A LA POSSIBILITE DE CONCLURE DES CONTRATS DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT CLAIR TEXTILES 09/06/2022
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT CLAIR TEXTILES 15/09/2022
UN ACCORD SALARIAL 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT CLAIR TEXTILES 29/02/2024
UN ACCORD SALARIAL 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT CLAIR TEXTILES 13/03/2024
UN AVENANT A L'ACCORD RTT DU 16/12/00
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT CLAIR TEXTILES 26/06/2024
UN ACCORD RELATIF A LA PARTAGE DE LA VALEUR EN CAS D’AUGMENTATION EXCEPTIONNELLE DU BENEFICE NET FISCAL
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT CLAIR TEXTILES 12/03/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT CLAIR TEXTILES 11/06/2025
UN ACCORD RELATIF AU BUDGET DES OEUVRES SOCIALES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT CLAIR TEXTILES 05/03/2026
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT FRERES 11/12/2023
ACCORD SALARIAL 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT FRERES 17/01/2022
ACCORD SALARIAL 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT FRERES 19/02/2021
ACCORD SALARIAL 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT FRERES 10/02/2020
ACCORD SALARIAL 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT FRERES 23/01/2023
ACCORD SALARIAL 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT FRERES 11/12/2023
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DES HORAIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT FRERES 15/12/2022
AMENAGEMENT DES HORAIRES 2023
ACCORD