Accords d'entreprise : Fabrication d'autres textiles techniques et industriels

Accord d'entreprise THUASNE 18/04/2019
Accord d'Etablissement sur les Classifications Professionnelles des collèges Ouvriers et Employés, Techniciens et Agents de maîtrise
ACCORD

Accord d'entreprise THUASNE 24/07/2019
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise THUASNE 09/12/2019
AVENANT N°1 A L’ARTICLE 5 DE L’ACCORD D’ETABLISSEMENT SUR LES CLASSIFICATIONS PROFESSIONNELLES DES COLLEGES OUVRIERS ET EMPLOYES, TECHNICIENS ET AGENTS DE MAITRISE
AVENANT

Accord d'entreprise THUASNE 18/02/2020
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DU 25 JUIN 2012
AVENANT

Accord d'entreprise THUASNE 02/04/2021
ACCORD SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL RELATIF AU TEMPS PARTIEL CHOISI EN GESTION DE FIN DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise THUASNE 22/03/2022
PROTOCOLE D’ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise THUASNE 28/06/2024
Avenant Travail de Nuit
AVENANT

Accord d'entreprise THUASNE 18/07/2024
Accord d’entreprise Relatif à la prévention des effets de l’exposition aux facteurs de risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise THUASNE 02/05/2024
Accord de substitution à l’avenant n°1 de l’accord d’établissement sur les classifications professionnelles des collèges ouvriers et employés, techniciens et agents de maitrise
AVENANT

Accord d'entreprise THUASNE 29/09/2022
ACCORD SUR LES DEPLACEMENTS AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT THUASNE LEVALLOIS
ACCORD

Accord d'entreprise THUASNE 05/06/2025
Accord d’entreprise sur l’égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise THUASNE 14/11/2025
Accord d’entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise THUASNE 16/03/2026
Accord d’entreprise sur les jours octroyés lors d’évènements familiaux
ACCORD

Accord d'entreprise THUASNE 26/06/2026
Accord d’entreprise sur le droit d’expression directe et collective
ACCORD

Accord d'entreprise THUASNE SAS 25/03/2024
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise TISSAGE DELANNOY 19/02/2026
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise TOILTECH 25/07/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TOILTECH 25/07/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise TOILTECH 25/07/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TOILTECH 12/03/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES EQUIPES DE SUPPLEANCE DE FIN DE SEMAINE
ACCORD

Accord d'entreprise TOILTECH 14/09/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (A.P.L.D.)
ACCORD

Accord d'entreprise TOILTECH 11/10/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TOILTECH 13/04/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PRIME DE QUALITE
ACCORD

Accord d'entreprise TOILTECH 07/04/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TOILTECH 16/12/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD