Accords d'entreprise : Fabrication d'autres textiles techniques et industriels

Accord d'entreprise SIGVARIS 12/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES MODALITES RELATIVES AUX ASTREINTES - Novembre 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SIGVARIS 23/01/2025
Accord Salarial 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SIGVARIS 09/04/2026
Accord salarial pour l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SIGVARIS 16/04/2026
Accord GEPP relatif aux dispositions spécifiques et opérationnelles pour les collaborateurs appartenant à la catégorie Ouvriers du 16 avril 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CALAISIENNE DE PRODUCTION LEAVERS 21/02/2020
Un accord salarial 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CALAISIENNE DE PRODUCTION LEAVERS 09/06/2020
accord relatif aux mesures d'urgence en matière de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE V. LOUISON 05/05/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOVOUTRI SOCIETE VOULTAINE DE TRANSFOR 06/03/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SOVOUTRI SOCIETE VOULTAINE DE TRANSFOR 26/10/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF A L'INSTAURATION D'UNE PRIME D'ANCIENNETE
AVENANT

Accord d'entreprise SOVOUTRI SOCIETE VOULTAINE DE TRANSFOR 26/10/2018
ACCORD D'HARMONISATION PREALABLE A LA FUSION ENVISAGEE DE LA SOCIETE CORDTECH AU SEIN DE SOVOUTRI
ACCORD

Accord d'entreprise SOVOUTRI SOCIETE VOULTAINE DE TRANSFOR 11/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOVOUTRI SOCIETE VOULTAINE DE TRANSFOR 11/03/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (loi du 24 décembre 2018)
ACCORD

Accord d'entreprise SPONTEX 09/03/2018
UN ACCORD RELATIF AUX MANOEUVRES DES EQUIPIERS DE SECONDE INTERVENTION
ACCORD

Accord d'entreprise SPONTEX 21/12/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCATION ANNUELLE DANS L'ENTREPRISE SPONTEX ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SPONTEX 24/04/2020
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE PANDEMIE COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise SPONTEX 24/03/2020
3ème avenant à l'accord sur la prime mensuelle de performance
AVENANT

Accord d'entreprise SPONTEX 18/12/2019
Protocole d'accord Négociation Annuelle dans l'entreprise SPONTEX - Année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SPONTEX 19/11/2020
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE PANDEMIE COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise TEXINOV TECH 14/05/2024
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS POUR LES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise TEXINOV TECH 14/05/2024
UN ACCORD RELATIF A L'EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise THUASNE 22/06/2018
Avenant à l'article 5 de l'accord d'établissement d'aménagement et réduction du temps de travail de 30 novembre 1999
AVENANT

Accord d'entreprise THUASNE 06/06/2018
Accord d'Entreprise sur les Indemnités de Départ à la Retraite
ACCORD

Accord d'entreprise THUASNE 25/07/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES AU SEIN DE LA SOCIETE THUASNE
ACCORD

Accord d'entreprise THUASNE 14/01/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DE LA DÉFENSE DU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise THUASNE 10/10/2018
Avenant à l’accord sur l’adoption du vote électronique du 17 mai 2016
AVENANT