Accords d'entreprise : Fabrication d'autres textiles techniques et industriels

Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES 20/09/2019
Avenant à l'Accord d'Entreprise portant sur les modalités de la prime de remplacement
AVENANT

Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES 11/10/2019
Accord Collectif relatif au Comité Sociale et Economique de la Société Hexcel Composites
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES 27/11/2019
Accord conclu dans le cadre des négociation annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES 15/04/2020
Accord d'entreprise portant sur l'imposition de 6 jours ouvrables de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES 08/12/2021
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES 09/12/2021
ACCORD SUR LA REPARTITION DES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES 18/01/2022
Avenant à l'accord collectif relatif au comité social et économique de la société Hexcel Composites
AVENANT

Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES 22/12/2022
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES 27/01/2023
avenant à l’accord relatif au temps de travail 2023
AVENANT

Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES 10/01/2023
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES MODALITES D’APPLICATION DU REGIME D'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES 27/04/2023
AVENANT N°2 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE HEXCEL COMPOSITES
AVENANT

Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES 12/05/2023
AVENANT A L’ACCORD DE SUBSTITUTION DE 1998 RELATIF A LA PRIME VACANCES DE LA SOCIETE HEXCEL COMPOSITES
AVENANT

Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES 15/06/2023
AVENANT A L’ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
AVENANT

Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES 21/12/2023
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES 31/07/2024
ACCORD COLLECTIF SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES 17/09/2024
AVENANT N°4 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE HEXCEL COMPOSITES VERSEMENTS BUDGETS DE FONCTIONNEMENT ET ŒUVRES SOCIALES
AVENANT

Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES 12/12/2024
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES 02/09/2024
AVENANT N°3 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE HEXCEL COMPOSITES
AVENANT

Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES 12/12/2025
CCORD CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise JOUBERT FRANCE 30/01/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise JOUBERT FRANCE 28/01/2025
Negociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise JOUBERT FRANCE 26/01/2026
NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise JOUBERT PRODUCTIONS 07/03/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise JOUBERT PRODUCTIONS 05/04/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise JOUBERT PRODUCTIONS 16/02/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DEROGATION A LA DUREE QUOTIDIENNE MAXIMALE
ACCORD