Accords d'entreprise : Fabrication d'autres textiles techniques et industriels

Accord d'entreprise DOLLFUS ET MULLER 22/06/2021
Accord APLD
ACCORD

Accord d'entreprise DOLLFUS ET MULLER 14/06/2022
Avenant Accord APLD
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DELANNOY FRERES 19/02/2026
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ETS FAVIER TRESSES ET PLASTIQUES DU LIVRADOIS 21/07/2021
Avenant N°2 à l'accord du 26 janvier 2000 relatif au travail de nuit
AVENANT

Accord d'entreprise ETS FAVIER TRESSES ET PLASTIQUES DU LIVRADOIS 03/12/2021
ACCORD SUR LE DON SOLIDAIRE DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise FANTEX INDUSTRIE 03/04/2023
Accord forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise FANTEX INDUSTRIE 11/04/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FANTEX INDUSTRIE 11/04/2023
Accord congés payé
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA INTERIEURS MORNAC 14/12/2017
Un accord sur le droit à la déconnexion.
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA INTERIEURS MORNAC 23/04/2018
ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES DE REALISATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA INTERIEURS MORNAC 25/03/2019
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'instauration d'un compte épargne temps en date du 31 mai 2013
AVENANT

Accord d'entreprise FAURECIA INTERIEURS MORNAC 30/04/2019
Accord portant sur les modalités de réalisation de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA INTERIEURS MORNAC 27/06/2019
Accord de la société FIM relatif à la date de fin des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA INTERIEURS MORNAC 17/09/2019
Accord d'entreprise sur les moyens et le fonctionnement du dialogue social dans le cadre de la mise en place du CSE au sein de FIM
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA INTERIEURS MORNAC 07/10/2019
Protocole d'accord pré-électoral pour les élections professionnelles des membres du Comité Social et Economique de Faurecia Intérieurs Mornac
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA INTERIEURS MORNAC 14/05/2020
Accord portant sur les modalités de réalisation de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA INTERIEURS MORNAC 22/03/2021
Protocole d'accord salarial conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire pour 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA INTERIEURS MORNAC 07/12/2020
Accord relatif à la mise en œuvre du dispositif de l'activité réduite pour le maintien de l'emploi au sein de FIM
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA INTERIEURS MORNAC 27/04/2021
Accord portant sur les modalités de réalisation de la journée de solidarité au sein de la société Faurecia Intérieurs Mornac
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA INTERIEURS MORNAC 31/03/2021
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise relatif à la mise en œuvre du dispositif de l’activité réduite pour le maintien de l’emploi au sein de la société Faurecia Intérieurs Mornac
AVENANT

Accord d'entreprise FAURECIA INTERIEURS MORNAC 16/11/2021
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION DANS LA SOCIETE FIM
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA INTERIEURS MORNAC 28/10/2021
AVENANT N°2 DU 28 OCTOBRE 2021 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME DE PREVOYANCE NON CADRE (INCAPACITE INVALIDITE ET DECES) A ADHESION OBLIGATOIRE DU 30 JUIN 2009 AU SEIN DE LA SOCIETE FIM
AVENANT

Accord d'entreprise FAURECIA INTERIEURS MORNAC 22/06/2021
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du dispositif de l'activité réduite pour le maintien de l'emploi au sein de la société Faurecia Intérieurs Mornac
AVENANT

Accord d'entreprise FAURECIA INTERIEURS SAINT-QUENTIN 13/09/2017
Un accord triennal pour l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA INTERIEURS SAINT-QUENTIN 21/11/2017
Avenant n°1 à l'accord collectif du 21 mai 2014 formalisant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé
AVENANT