Accords d'entreprise : Fabrication de cartes électroniques assemblées

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 08/04/2021
Protocole d’Accord de Négociation Annuelle Obligatoire du 8 avril 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 14/04/2021
ACCORD GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 14/04/2021
Accord d'entreprise révisé du 14 avril 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 14/04/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU BUDGET DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 19/05/2021
Accord relatif à l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 23/03/2022
Protocole d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2022 (Signé le 23 mars 2022)
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 14/04/2022
Avenant à l'accord d'entreprise du 26 mars 2007
AVENANT

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 22/06/2022
Avenant à l'accord du 19 mai 2021 relatif à l'activité partielle de longue durée
AVENANT

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 22/06/2022
ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES « Incapacité – Invalidité – Décès » DU 22 JUIN 2022 MODIFIANT L’ACCORD DU 10 DECEMBRE 2019 ET SES AVENANTS
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 22/06/2022
ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIE COLLECTIVE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX DU 22 JUIN 2022 MODIFIANT L’ACCORD DU 10 DECEMBRE 2019 ET SES AVENANTS
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 28/09/2022
Accord relatif au recours du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 28/09/2022
Avenant à l'accord collectif à durée indéterminée du 21 septembre 2018 relatif au fonctionnement du CSE MSL Circuits du 21 septembre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 21/11/2022
Accord relatif à la modification temporaire de la prime d'ancienneté des forfaités
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 20/12/2022
ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIE COLLECTIVE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX DU 20 DECEMBRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 20/12/2022
ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES « Incapacité – Invalidité – Décès » DU 20 DECEMBRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 05/05/2023
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 05/05/2023
Accord relatif au plan de mobilité durable 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 20/12/2023
Accord d'entreprise du 20 décembre 2023 sur l'aménagement du temps de travail et la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 12/03/2024
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 12/03/2024
Accord relatif au plan de mobilité 2024 MSL Circuits
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 24/02/2023
Protocole d'accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2023 du 24 février 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 21/03/2025
ACCORD RELATIF AU PLAN DE MOBILITE MSL CIRCUITS
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 21/03/2025
Accord relatif aux avantages sociaux
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 21/03/2025
Protocole d'accord NAO 2025 du 21 mars 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 21/03/2025
Avenant de révision à l'accord du 30 juin 2000 relatif à l'organisation du temps de travail
AVENANT