Accords d'entreprise : Fabrication de cartes électroniques assemblées

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 28/09/2022
Accord relatif au recours du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 28/09/2022
Avenant à l'accord collectif à durée indéterminée du 21 septembre 2018 relatif au fonctionnement du CSE MSL Circuits du 21 septembre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 21/11/2022
Accord relatif à la modification temporaire de la prime d'ancienneté des forfaités
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 20/12/2022
ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIE COLLECTIVE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX DU 20 DECEMBRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 20/12/2022
ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES « Incapacité – Invalidité – Décès » DU 20 DECEMBRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 05/05/2023
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 05/05/2023
Accord relatif au plan de mobilité durable 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 20/12/2023
Accord d'entreprise du 20 décembre 2023 sur l'aménagement du temps de travail et la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 12/03/2024
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 12/03/2024
Accord relatif au plan de mobilité 2024 MSL Circuits
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 24/02/2023
Protocole d'accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2023 du 24 février 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 21/03/2025
ACCORD RELATIF AU PLAN DE MOBILITE MSL CIRCUITS
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 21/03/2025
Accord relatif aux avantages sociaux
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 21/03/2025
Protocole d'accord NAO 2025 du 21 mars 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 21/03/2025
Avenant de révision à l'accord du 30 juin 2000 relatif à l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 27/10/2025
Accord d'entreprise portant sur la mise en place de l'Activité Partielle de Longue Durée Rebond (APLD-R) (Exercice du 01/11/2025 au 31/10/2027)
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 30/10/2025
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 27 OCTOBRE 2025 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND (APLDR)
AVENANT

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 18/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE FAVORISANT LE DON DE JOURS DE REPOS ENTRE SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 30/03/2026
Avenant n°1 à l'accord du 21/03/2025 relatif aux avantages sociaux
AVENANT

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 30/03/2026
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 30/03/2026
ACCORD RELATIF AU PLAN DE MOBILITE 2026 CHEZ MSL CIRCUITS
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 30/03/2026
PROTOCOLE D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 30/03/2026
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EMPLOI ET LE TRAVAIL DES SALARIES EXPERIMENTES
ACCORD

Accord d'entreprise NOVATECH TECHNOLOGIES 22/12/2017
UN AVENANT A LL'ACCORD COLLECTIF SUR LE TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 29/02/2016
AVENANT

Accord d'entreprise NOVATECH TECHNOLOGIES 22/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA PERIODE D'ACQUISITION DES CONGES PAYES
ACCORD