Accords d'entreprise : Fabrication de cartes électroniques assemblées

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 27/10/2025
Accord d'entreprise portant sur la mise en place de l'Activité Partielle de Longue Durée Rebond (APLD-R) (Exercice du 01/11/2025 au 31/10/2027)
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 30/10/2025
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 27 OCTOBRE 2025 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND (APLDR)
AVENANT

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 18/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE FAVORISANT LE DON DE JOURS DE REPOS ENTRE SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 30/03/2026
Avenant n°1 à l'accord du 21/03/2025 relatif aux avantages sociaux
AVENANT

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 30/03/2026
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 30/03/2026
ACCORD RELATIF AU PLAN DE MOBILITE 2026 CHEZ MSL CIRCUITS
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 30/03/2026
PROTOCOLE D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise MSL CIRCUITS 30/03/2026
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EMPLOI ET LE TRAVAIL DES SALARIES EXPERIMENTES
ACCORD

Accord d'entreprise NOVATECH TECHNOLOGIES 22/12/2017
UN AVENANT A LL'ACCORD COLLECTIF SUR LE TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 29/02/2016
AVENANT

Accord d'entreprise NOVATECH TECHNOLOGIES 22/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA PERIODE D'ACQUISITION DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise NOVATECH TECHNOLOGIES 22/12/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES CONGES EN 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NOVATECH TECHNOLOGIES 22/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CONCILIATION DE LA VIE PERSONNELLE ET DE LA VIE PROFESSIONNELLE, A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES, AUX MESURES DE LUTTE CONTRE LES DISCRIM
ACCORD

Accord d'entreprise NOVATECH TECHNOLOGIES 13/07/2018
conciliation de la vie personnelle et de la vie professionnelle, à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, aux mesures de lutte contre les discriminations et à l’emploi des t
ACCORD

Accord d'entreprise NOVATECH TECHNOLOGIES 04/03/2019
Un Accord collectif d’entreprise sur les périodes de fermeture de l’entreprise en 2019 pour congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise NOVATECH TECHNOLOGIES 18/06/2019
Accord collectif relatif à la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise NOVATECH TECHNOLOGIES 10/12/2019
Un Accord collectif d'entreprise sur les périodes de fermeture de l'entreprise en 2020 pour congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise NOVATECH TECHNOLOGIES 17/11/2020
Un Accord collectif relatif à la NAO sur la rémunération, le temps de travail et la partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise NOVATECH TECHNOLOGIES 02/12/2020
Un Accord d'entreprise sur les périodes de fermeture de l'entreprise en 2021 pour congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise NOVATECH TECHNOLOGIES 14/09/2021
Accord d'ent relatif à la conciliation de la vie personnelle et de la vie professionnelle, à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, aux mesures de lutte contre les discriminations et à l'emploi des tlleurs handicapés qlté vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise NOVATECH TECHNOLOGIES 14/09/2021
Accord collectif NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise NOVATECH TECHNOLOGIES 21/12/2021
Accord collectif d'entreprise sur la prise de la journée de solidarité et sur les périodes de fermeture de l'entreprise en 2022
ACCORD

Accord d'entreprise NOVATECH TECHNOLOGIES 09/05/2022
Accord collectif NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise NOVATECH TECHNOLOGIES 09/05/2022
Accord collectif relatif à la mise en place d’une prime d’assiduité
ACCORD

Accord d'entreprise NOVATECH TECHNOLOGIES 01/02/2023
Un Accord collectif d'entreprise sur les périodes de fermeture de l'entreprise en 2023 et sur la prise de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise NOVATECH TECHNOLOGIES 06/02/2023
Accord collectif d'entreprise sur la prorogation des mandats du CSE
ACCORD