Accords d'entreprise : Fabrication de cartes électroniques assemblées

NOVATECH TECHNOLOGIES

Accord d'entreprise NOVATECH TECHNOLOGIES 05/06/2023
Accord collectif relatif à la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise NOVATECH TECHNOLOGIES 05/06/2023
Accord collectif relatif à la mise en place d'une prime d'assiduité
ACCORD

Accord d'entreprise NOVATECH TECHNOLOGIES 05/06/2023
Avenant à l'accord collectif du temps de travail signé le 29 février 2016 et de son avenant du 22 décembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise NOVATECH TECHNOLOGIES 05/02/2025
Accord période de fermeture
ACCORD

NP CAPELEC

Accord d'entreprise NP CAPELEC 12/04/2022
ACCORD APLD
ACCORD

Accord d'entreprise NP CAPELEC 14/12/2022
Avenant n°1 à l'accord APLD du 12/04/22
AVENANT

NSE

Accord d'entreprise NSE 23/12/2022
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur le régime de prévoyance complémentaire de l'ensemble du personnel NSE - Décès, incapacité, invalidité applicable au 01 janvier 2012
AVENANT

Accord d'entreprise NSE 23/12/2022
Avenant n°5 à l'accord d'entreprise sur le régime de remboursement de frais de santé de l'ensemble du personnel NSE applicable au 01 janvier 2012
AVENANT

Accord d'entreprise NSE 30/03/2023
Accord d’Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise NSE 31/07/2026
Accord d'entreprise relatif à la prime liée à la médaille de travail
ACCORD

OBERTHUR TECHNOLOGIES

Accord d'entreprise OBERTHUR TECHNOLOGIES 26/10/2017
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise OBERTHUR TECHNOLOGIES 23/10/2017
UN ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE RTT ET/OU AUX COLLABORATEURS D'OBERTHUR TECHNOLOGIES VITRE
ACCORD

OBIOU SOCIETE D'ELECTRONIQUE

Accord d'entreprise OBIOU SOCIETE D'ELECTRONIQUE 17/06/2020
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OBIOU SOCIETE D'ELECTRONIQUE 15/06/2023
UN ACCORD RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise OBIOU SOCIETE D'ELECTRONIQUE 12/12/2024
UN ACCORD RELATIF A LA RENONCIATION DES JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

OSE

Accord d'entreprise OSE 04/10/2017
UN ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET A LA MAJORATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise OSE 07/06/2018
UN AVENANT A L'ACCORD DU 04/10/17 RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA MAJORATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
AVENANT

OUESTRONIC

Accord d'entreprise OUESTRONIC 25/03/2026
Accord PPV
ACCORD

PARAGON ID

Accord d'entreprise PARAGON ID 02/07/2018
accord d'entreprise relatif à l'harmonisation du statut collectif du personnel de la société
ACCORD

Accord d'entreprise PARAGON ID 30/09/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du dispositif d'activité partielle de longue durée au sein de la société Paragon ID SA
ACCORD

Accord d'entreprise PARAGON ID 13/12/2021
INSTAURATION D'ASTREINTES AU SEIN DE LA SOCIETE PARAGON ID SA
ACCORD

Accord d'entreprise PARAGON ID 13/12/2021
accord suite aux Négociations Annuelles Obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PARAGON ID 27/09/2021
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF PORTANT MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D’ACTIVITÉ PARTIELLE EN CAS DE RÉDUCTION D’ACTIVITÉ DURABLE A.P.L.D. AU SEIN DE LA SOCIETE PARAGON ID
AVENANT

PHENIX ELECTRONIQUE

Accord d'entreprise PHENIX ELECTRONIQUE 25/01/2022
revision de l'accord d'entreprise pour l'aménagement du temps de travail
AVENANT

PIGE ELECTRONIQUE

Accord d'entreprise PIGE ELECTRONIQUE 25/04/2018
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2018
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas