Accords d'entreprise : Fabrication de cartes électroniques assemblées

Accord d'entreprise SELHA VALENCE 30/09/2025
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL - Etablissement de Valence
ACCORD

Accord d'entreprise SELNI EPIERRE 16/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX HORAIRES ET TEMPS DE PAUSE
ACCORD

Accord d'entreprise SELNI EPIERRE 29/01/2019
accord sur prime de performance 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SELNI EPIERRE 28/09/2018
PROCES VERBAL DE DESACCORD DES NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SELNI EPIERRE 29/01/2019
PROCES VERBAL DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SELVA 25/10/2019
ACCORD SUR L'ORGANISATION ET LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SEPROLEC FRANCE 09/10/2023
LA MISE EN PLACE D'UNE COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL DANS LE CADRE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SEPROLEC FRANCE 09/10/2023
LES MODALITES D'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise SEPROLEC FRANCE 28/03/2024
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SEPROLEC FRANCE 17/07/2024
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES AU TITRE DE L’ANNEE DE 2024 A 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SEPROLEC FRANCE 17/07/2024
LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SEPROLEC FRANCE 05/05/2025
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SEPROLEC FRANCE 10/11/2025
L'ORGANISATION DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SEPROLEC FRANCE 10/11/2025
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES
AVENANT

Accord d'entreprise SEPROLEC FRANCE 25/03/2026
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SIRAIL 23/07/2018
Protocole d'accord négociation annuelle 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SIRAIL 16/04/2019
Accord d'entreprise portant compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SIRAIL 16/04/2019
Accord d'établissement sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SIRAIL 19/07/2019
Protocole d'accord négociation annuelle 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SIRAIL SAS 18/12/2025
Accord du 18 décembre 2025 relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2026 au périmètre de SIRAIL SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ELECTRONIQUE DU HAUT ANJOU 30/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ELECTRONIQUE DU HAUT ANJOU 05/01/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ELECTRONIQUE DU HAUT ANJOU 19/02/2019
Accord sur les modalités de la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ELECTRONIQUE DU HAUT ANJOU 09/07/2020
NAO sur la rémunération, le temps de travail, et le partage de valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ELECTRONIQUE DU HAUT ANJOU 08/06/2021
accord de méthode portant sur l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD