Accords d'entreprise : Fabrication de cartes électroniques assemblées
SBE FRANCE
Accord d'entreprise SBE FRANCE 10/10/2023
ACCORD COLLECTIF AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE DANS L ENTREPRISE SBE FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise SBE FRANCE 24/07/2025
ACCORD SUR L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2025
ACCORD
SCAELEC
Accord d'entreprise SCAELEC 14/10/2019
accord entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
SDEL CONTROLE COMMANDE
Accord d'entreprise SDEL CONTROLE COMMANDE 20/12/2017
un protocole d'accord sur les salaires 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SDEL CONTROLE COMMANDE 31/01/2019
Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats des Membres des Institutions Représentatives du Personnel
ACCORD
Accord d'entreprise SDEL CONTROLE COMMANDE 04/01/2019
Un Protocole d'Accord portant sur les Salaires 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SDEL CONTROLE COMMANDE 07/11/2019
Accord collectif de fonctionnement du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SDEL CONTROLE COMMANDE 20/01/2020
Protocole d'accord sur les salaires 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SDEL CONTROLE COMMANDE 10/12/2020
Accord en faveur de l'Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise SDEL CONTROLE COMMANDE 21/12/2020
Protocole d'accord sur les salaires 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SDEL CONTROLE COMMANDE 14/01/2022
Protocole d'accord sur les salaires 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SDEL CONTROLE COMMANDE 04/01/2023
Protocole d'accord sur les salaires 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SDEL CONTROLE COMMANDE 09/10/2023
Accord collectif de fonctionnement du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SDEL CONTROLE COMMANDE 17/01/2025
Protocole d'accord sur les salaires 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SDEL CONTROLE COMMANDE 28/01/2025
Avenant N°1 à l'accord sur la nouvelle classification et le régime de retraite des cadres du 14/03/2008
AVENANT
Accord d'entreprise SDEL CONTROLE COMMANDE 28/01/2025
AVENANT N° 1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A UN REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE FRAIS DE SANTE SURCOMPLEMENTAIRE NON « RESPONSABLE » du 27/10/2017
AVENANT
Accord d'entreprise SDEL CONTROLE COMMANDE 28/01/2025
AVENANT N° 1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A UN REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE FRAIS DE SANTE « RESPONSABLE » du 27/10/2017
AVENANT
Accord d'entreprise SDEL CONTROLE COMMANDE 16/04/2025
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise SDEL CONTROLE COMMANDE 26/01/2026
Protocole d'accord sur les salaires 2026
ACCORD
Accord d'entreprise SDEL CONTROLE COMMANDE 09/07/2026
accord instituant une prime de partage de la valeur
ACCORD
SDEL Contrôle Commande
Accord d'entreprise SDEL Contrôle Commande 04/01/2024
Protocole d'accord sur les salaires 2024
ACCORD
SEICER
Accord d'entreprise SEICER 20/02/2026
2026 02 20 Accord NAO signé
ACCORD
SEICO SOC ELEC INDUS CORDEMAIS
Accord d'entreprise SEICO SOC ELEC INDUS CORDEMAIS 22/01/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle et qualité de vie au travail
ACCORD
SELHA
Accord d'entreprise SELHA 19/12/2025
Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
SELHA VALENCE
Accord d'entreprise SELHA VALENCE 19/08/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES D'ASTREINTES
ACCORD
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