Accords d'entreprise : Fabrication de cartes électroniques assemblées

Accord d'entreprise SDEL CONTROLE COMMANDE 04/01/2023
Protocole d'accord sur les salaires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SDEL CONTROLE COMMANDE 09/10/2023
Accord collectif de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SDEL CONTROLE COMMANDE 17/01/2025
Protocole d'accord sur les salaires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SDEL CONTROLE COMMANDE 28/01/2025
Avenant N°1 à l'accord sur la nouvelle classification et le régime de retraite des cadres du 14/03/2008
AVENANT

Accord d'entreprise SDEL CONTROLE COMMANDE 28/01/2025
AVENANT N° 1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A UN REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE FRAIS DE SANTE SURCOMPLEMENTAIRE NON « RESPONSABLE » du 27/10/2017
AVENANT

Accord d'entreprise SDEL CONTROLE COMMANDE 28/01/2025
AVENANT N° 1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A UN REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE FRAIS DE SANTE « RESPONSABLE » du 27/10/2017
AVENANT

Accord d'entreprise SDEL CONTROLE COMMANDE 16/04/2025
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SDEL CONTROLE COMMANDE 26/01/2026
Protocole d'accord sur les salaires 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SDEL CONTROLE COMMANDE 09/07/2026
accord instituant une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SDEL Contrôle Commande 04/01/2024
Protocole d'accord sur les salaires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SEICER 20/02/2026
2026 02 20 Accord NAO signé
ACCORD

Accord d'entreprise SEICO SOC ELEC INDUS CORDEMAIS 22/01/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SELHA 19/12/2025
Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SELHA VALENCE 19/08/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES D'ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise SELHA VALENCE 30/09/2025
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL - Etablissement de Valence
ACCORD

Accord d'entreprise SELNI EPIERRE 16/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX HORAIRES ET TEMPS DE PAUSE
ACCORD

Accord d'entreprise SELNI EPIERRE 29/01/2019
accord sur prime de performance 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SELNI EPIERRE 28/09/2018
PROCES VERBAL DE DESACCORD DES NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SELNI EPIERRE 29/01/2019
PROCES VERBAL DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SELVA 25/10/2019
ACCORD SUR L'ORGANISATION ET LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SEPROLEC FRANCE 09/10/2023
LA MISE EN PLACE D'UNE COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL DANS LE CADRE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SEPROLEC FRANCE 09/10/2023
LES MODALITES D'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise SEPROLEC FRANCE 28/03/2024
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SEPROLEC FRANCE 17/07/2024
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES AU TITRE DE L’ANNEE DE 2024 A 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SEPROLEC FRANCE 17/07/2024
LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD