Accords d'entreprise : Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries

Accord d'entreprise CETIH MACHECOUL 17/04/2018
un accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CETIH MACHECOUL 17/04/2018
Accord relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise CETIH MACHECOUL 25/06/2018
Accord compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise CETIH Machecoul 30/06/2020
Accord sur les fortes chaleurs
ACCORD

Accord d'entreprise CETIH ROANNE 16/04/2018
Accord relatif aux équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise CETIH ROANNE 16/04/2018
Négociation Annuelle Salariale
ACCORD

Accord d'entreprise CETIH ROANNE 16/04/2018
Accord relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise CETIH ROANNE 25/06/2018
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise CETIH ROANNE 27/02/2019
NEGOCIATION ANNUELLE SALARIALE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CETIH ROANNE 27/02/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DES ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise CETIH ROANNE 03/06/2020
ACCORD SUR LES FORTES CHALEURS
ACCORD

Accord d'entreprise CETIH ROANNE 25/06/2020
Accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise CETIH ROANNE 06/01/2021
Accord d'entreprise sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CETIH ROANNE 04/05/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CETIH ROANNE 12/10/2022
Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise CETIH ROANNE 18/01/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CETIH ROANNE 15/12/2023
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle salariale 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CETIH ROANNE 22/04/2025
Accord égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CHARLES CHARPENTE BS 27/07/2023
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires et aux indemnités de petits déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise CHARM' OSSATURE 26/02/2025
Accord du 26 février 2025 relatif à l'organisation pluri-hebdomadaire du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHARNET PERE ET FILS 19/12/2019
DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CHARPENTE BOIS EVOLUTIVE 02/12/2019
AVENANT VALANT ACCORD DE SUBSTITUTION SUITE A DENONCIATION DE L'ACCORD RTT DU 3 MARS 1999
AVENANT

Accord d'entreprise CHARPENTE ET OUVRAGE BOIS DE SAVOIE 27/07/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CHARPENTE GUILLOUX 31/01/2022
UN ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAJET
ACCORD

Accord d'entreprise CHARPENTES FRANCAISES 23/11/2017
UN ACCORD SUR L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL DANS L'ENTREPRISE
ACCORD