Accords d'entreprise : Fabrication de composants électroniques

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS 13/12/2021
Protocole d'accord préélectoral élections 2021-2022 en vue du renouvellement des membres de la délégation du personnel dans le cadre du Comité Social et Economique de l'établissement Sophia Antipolis (Rousset (SAS)) de l'UES STMicroelectronics
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS 21/12/2021
Avenant 1 du 16 décembre 2021 à l'accord d’établissement relatif aux moyens et modalités de fonctionnement des instances représentatives du personnel de l'établissement de STMicroelectronics Rousset SAS du 2 juillet 2019
AVENANT

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS 20/01/2022
Accord de report du dépouillement du scrutin du premier tour des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS 22/04/2022
Accord local sur l'implacement des panneaux d'affichage pour les institutions représentatives du personnel et pour l'établissement de Sophia Antipolis 2022
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS 24/06/2022
Accord relatif à l'éco-mobilité au sein de l'établissement de Rousset
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS 24/06/2022
Avenant n°2 à l'accord relatif aux moyens et modalités de fonctionnement des IRP
AVENANT

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS 27/10/2022
AVENANT n°3 DU 31 octobre 2022 A L’ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF AUX MOYENS ET MODALITES DE FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE L’ETABLISSEMENT DE STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS du 2 juillet 2019
AVENANT

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS 31/01/2023
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF AUX MOYENS ET MODALITES DE FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE L’ETABLISSEMENT DE STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS SA 14/12/2017
PROROGATION MANDAT CE DP ET CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS SA 21/05/2019
Accord d’entreprise du 21 mai 2019 relatif à la Qualité de Vie au Travail - Première partie
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS SA 10/07/2018
Accord d’entreprise relatif à l’organisation du dialogue social au sein de l’unité économique et sociale - définition des établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS SA 10/07/2018
Accord d’entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS SA 16/10/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de l'instance centrale de transition
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS SA 26/11/2018
Accord d'entreprise relatif à l'intégration et au maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS SA 29/11/2018
Avenant 1 à l'accord d'entreprise de Gestion des Emplois et des compétences
AVENANT

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS SA 05/04/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS SA 07/10/2019
Accord d'entreprise du 7 octobre 2019 relatif au développement du dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS SA 31/03/2020
accord d'entreprise du 31 mars 2020 relatif à l'adaptation de l'organisation des services de fabrication
AVENANT

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS SA 05/05/2020
ACCORD D’ENTREPRISE DU 5 MAI 2020 RELATIF AUX MESURES EN VUE D’UN RETOUR PROGRESSIF A UN FONCTIONNEMENT « NORMAL » DE L’ENTREPRISE APRES LE 11 MAI 2020 DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS SA 02/06/2020
ACCORD D’ENTREPRISE DU 2 JUIN 2020 RELATIF AUX MESURES EN VUE D’UN RETOUR PROGRESSIF À UN FONCTIONNEMENT « NORMAL » DE L’ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS SA 29/06/2020
UN ACCORD RELATIF AUX MOYENS ET MODALITES DE FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS SA 18/09/2020
ACCORD D’ENTREPRISE DU 18 SEPTEMBRE 2020 RELATIF AUX MESURES PRISES DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS SA 11/12/2020
ACCORD D’ENTREPRISE DU 11 DECEMBRE 2020 DE METHODE FIXANT LES THEMES ET LE CALENDRIER DES NEGOCIATIONS ENTRE FIN 2020 ET LE PREMIER TRIMESTRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS SA 30/12/2020
AVENANT 3 DU 30 DÉCEMBRE 2020 À L’ACCORD D’ENTREPRISE DE GESTION PRÉVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPÉTENCES 2016-2018 DU 10 DÉCEMBRE 2015
AVENANT

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS SA 16/12/2020
ACCORD D’ENTREPRISE DU 16 DECEMBRE 2020 RELATIF À LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD