Accords d'entreprise : Fabrication de composants électroniques

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS FRANCE 05/09/2023
Accord d’entreprise relatif à l’organisation du dialogue social au sein de l’unité économique et sociale définition des établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS FRANCE 19/09/2023
Accord-cadre d’entreprise d’aménagement et d’organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS FRANCE 12/12/2023
Accord d'entreprise relatif aux garanties sociales
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS FRANCE 21/11/2023
ACCORD D’ENTREPRISE TRANSITOIRE RELATIF AU MAINTIEN DES DISPOSITIFS DE L’ACCORD HANDICAP 2019-2022 ETENDUS A LA POPULATION SENSIBLE DE STMICROELECTRONICS
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS FRANCE 27/03/2024
ACCORD-CADRE D’ENTREPRISE D’AMENAGEMENT ET D’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS FRANCE 23/01/2025
UN ACCORD RELATIF A L'ECO-MOBILITE AU SEIN DU SITE DE CROLLES
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS FRANCE 20/06/2025
UN ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE POUR LES SALARIES POSTES NON CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS 01/12/2017
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU COMITE D'ENTREPRISE, DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DU CHSCT DE ST MICROELECTRONICS ETABLISSEMENT DE SOPHIA ANTIPOLIS
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS 19/12/2017
Accord d'entreprise relatif à la gestion des salariés en 2eme partie de carrière dans les environnements spécifiques
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS 02/07/2019
Accord d'établissement relatif aux moyens et modalités de fonctionnement des instances représentatives du personnel de l'établissement de STMicroelectronics Rousset SAS.
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS 18/12/2019
Accord relatif à la protection sociale complémentaire - frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS 18/03/2020
accord d'entreprise du 18 mars 2020 relatif à l'adaptation de l'organisation des services de fabrication suite à l'épidémie COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS 25/03/2020
joint l’accord relatif à l’attribution de mesures financières exceptionnelles dans le cadre de l’épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS 20/08/2021
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS 01/10/2021
Accord collectif de prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique de l’établissement de STMicroelectronics Rousset SAS
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS 16/12/2021
Accord relatif à la prorogation et la réduction des mandats des membres du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS 13/12/2021
Protocole d'accord préélectoral élections 2021-2022 en vue du renouvellement des membres de la délégation du personnel dans le cadre du Comité Social et Economique de l'établissement Sophia Antipolis (Rousset (SAS)) de l'UES STMicroelectronics
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS 21/12/2021
Avenant 1 du 16 décembre 2021 à l'accord d’établissement relatif aux moyens et modalités de fonctionnement des instances représentatives du personnel de l'établissement de STMicroelectronics Rousset SAS du 2 juillet 2019
AVENANT

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS 20/01/2022
Accord de report du dépouillement du scrutin du premier tour des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS 22/04/2022
Accord local sur l'implacement des panneaux d'affichage pour les institutions représentatives du personnel et pour l'établissement de Sophia Antipolis 2022
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS 24/06/2022
Accord relatif à l'éco-mobilité au sein de l'établissement de Rousset
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS 24/06/2022
Avenant n°2 à l'accord relatif aux moyens et modalités de fonctionnement des IRP
AVENANT

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS 27/10/2022
AVENANT n°3 DU 31 octobre 2022 A L’ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF AUX MOYENS ET MODALITES DE FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE L’ETABLISSEMENT DE STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS du 2 juillet 2019
AVENANT

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS 31/01/2023
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF AUX MOYENS ET MODALITES DE FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE L’ETABLISSEMENT DE STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS SA 14/12/2017
PROROGATION MANDAT CE DP ET CHSCT
ACCORD