Accords d'entreprise : Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central

Accord d'entreprise AREVA NP 29/09/2017
RELEVE DE CONCLUSIONS RELATIF A LA TRANSPOSITION DES ACCORDS D'ETABLISSEMENT APPLICABLES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT AREVA NP SAS DE SAINT MARCEL
ACCORD

Accord d'entreprise AREVA NP 29/09/2017
RELEVE DE CONCLUSIONS RELATIF A LA TRANSPOSITION DES ACCORDS D'ETABLISSEMENT APPLICABLES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT AREVA NP SAS DE SAINT MARCEL
ACCORD

Accord d'entreprise AREVA NP 21/12/2017
ACCORD A DUREE DEPERMINEE PORTANT SUR LES PRIMES LIEES AUX CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS DE CONSTRUCTIONS DU PETIT PAR 13/05/2019
accord Compte Epargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS DE CONSTRUCTIONS DU PETIT PAR 23/06/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS DE CONSTRUCTIONS DU PETIT PAR 07/12/2018
avenant accord rtt
AVENANT

Accord d'entreprise ATELIERS DE CONSTRUCTIONS DU PETIT PARC 19/12/2017
Avenant 5 à l'accord d'entreprise du 14/06/2000 sur la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ATELIERS DE CONSTRUCTIONS DU PETIT PARC 24/11/2020
accord de fonctionnement et aux attributions du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 06/03/2018
ACCORD RELATIF A LA TRANSPOSITION DES ACCORDS D'ETABLISSEMENT APPLICABLES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT FRAMATOME DE CHALON-SULLY
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 03/10/2018
Avenant n°2 à l'accord relatif au travail ponctuel à domicile au sein de l'établissement de Lyon
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 28/06/2018
ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS DE TRAVAIL DES INTERVENANTS
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 28/06/2018
AVENANT N°5 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 20 JUIN 2001 RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 04/07/2018
AVENANT A L'ACCORD A DUREE DETERMINEE PORTANT SUR LES PRIMES LIEES AUX CONDITIONS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 21/12/2018
AVENANT A L'ACCORD DU 30 MARS 2012 SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL - Ouvriers - Employés - Techniciens et Agents de Mâitrise
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 07/01/2019
ACCORD SUR LES JOURS DE FERMETURE DE L'ETABLISSEMENT DE LYON EN 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 21/12/2018
ACCORD SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL DES INTERVENANTS
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 21/12/2018
ACCORD SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL DES INTERVENANTS
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 31/08/2019
AVENANT N° 3 A L'ACCORD RELATIF AU TRAVAIL PONCTUEL A DOMICILE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE LYON
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 15/11/2019
Accord organisant et structurant le dialogue social et l'information des salariés dans la mise en oeuvre du projet de déménagement de l'établissement de Lyon vers la rue Professeur Jean Bernard (Lyon 7) - Projet ALIA
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 20/12/2019
Avenant n°4 à l'accord relatif au travail ponctuel à domicile au sein de l'établissement de Lyon
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 13/12/2019
Accord sur les jours de fermeture de l'établissement de Lyon en 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 06/02/2020
Avenant 2 à l'Accord sur l'organisation du temps de travail OETAM du 30 Mars 2012
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 30/06/2021
Accord sur les mesures d’accompagnement dans le cadre du déménagement de l’établissement de Lyon vers la rue professeur Jean Bernard (Lyon 7ème)
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 18/03/2021
Avenant à l'accord à durée déterminée portant sur les pirmes liées aux conditions de travail du 29/01/2018
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 09/12/2020
Accord sur les jours de fermeture de l'établissement de Lyon en 2021
ACCORD