Accords d'entreprise : Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (38 accords)

AREVA NP

Accord d'entreprise AREVA NP 29/09/2017
RELEVE DE CONCLUSIONS RELATIF A LA TRANSPOSITION DES ACCORDS D'ETABLISSEMENT APPLICABLES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT AREVA NP SAS DE SAINT MARCEL
ACCORD

Accord d'entreprise AREVA NP 21/12/2017
ACCORD A DUREE DEPERMINEE PORTANT SUR LES PRIMES LIEES AUX CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AREVA NP 29/09/2017
RELEVE DE CONCLUSIONS RELATIF A LA TRANSPOSITION DES ACCORDS D'ETABLISSEMENT APPLICABLES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT AREVA NP SAS DE SAINT MARCEL
ACCORD

ATELIERS DE CONSTRUCTIONS DU PETIT PAR

Accord d'entreprise ATELIERS DE CONSTRUCTIONS DU PETIT PAR 07/12/2018
avenant accord rtt
AVENANT

Accord d'entreprise ATELIERS DE CONSTRUCTIONS DU PETIT PAR 13/05/2019
accord Compte Epargne temps
ACCORD

ATELIERS DE CONSTRUCTIONS DU PETIT PARC

Accord d'entreprise ATELIERS DE CONSTRUCTIONS DU PETIT PARC 19/12/2017
Avenant 5 à l'accord d'entreprise du 14/06/2000 sur la réduction du temps de travail
AVENANT

FRAMATOME

Accord d'entreprise FRAMATOME 06/03/2018
ACCORD RELATIF A LA TRANSPOSITION DES ACCORDS D'ETABLISSEMENT APPLICABLES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT FRAMATOME DE CHALON-SULLY
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 28/06/2018
ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS DE TRAVAIL DES INTERVENANTS
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 28/06/2018
AVENANT N°5 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 20 JUIN 2001 RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 04/07/2018
AVENANT A L'ACCORD A DUREE DETERMINEE PORTANT SUR LES PRIMES LIEES AUX CONDITIONS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 21/12/2018
AVENANT A L'ACCORD DU 30 MARS 2012 SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL - Ouvriers - Employés - Techniciens et Agents de Mâitrise
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 07/01/2019
ACCORD SUR LES JOURS DE FERMETURE DE L'ETABLISSEMENT DE LYON EN 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 21/12/2018
ACCORD SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL DES INTERVENANTS
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 21/12/2018
ACCORD SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL DES INTERVENANTS
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 03/10/2018
Avenant n°2 à l'accord relatif au travail ponctuel à domicile au sein de l'établissement de Lyon
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 31/08/2019
AVENANT N° 3 A L'ACCORD RELATIF AU TRAVAIL PONCTUEL A DOMICILE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE LYON
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 15/11/2019
Accord organisant et structurant le dialogue social et l'information des salariés dans la mise en oeuvre du projet de déménagement de l'établissement de Lyon vers la rue Professeur Jean Bernard (Lyon 7) - Projet ALIA
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 20/12/2019
Avenant n°4 à l'accord relatif au travail ponctuel à domicile au sein de l'établissement de Lyon
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 13/12/2019
Accord sur les jours de fermeture de l'établissement de Lyon en 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 06/02/2020
Avenant 2 à l'Accord sur l'organisation du temps de travail OETAM du 30 Mars 2012
AVENANT

FRAMATOME SAS

Accord d'entreprise FRAMATOME SAS 30/03/2018
Avenant n°1 à l'accord sur le travail ponctuel à domicile au sein de l'établissement de Lyon
AVENANT

LEROUX ET LOTZ TECHNOLOGIES

Accord d'entreprise LEROUX ET LOTZ TECHNOLOGIES 25/04/2018
Protocole d'accord partiel sur les négociations annuelles obligatoires relatives à la rémunération, l'organisation du temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise LEROUX ET LOTZ TECHNOLOGIES 05/12/2018
Un Accord relatif à la Mise en Place du Comité Social & Economique Central de l'UES LEROUX & LOTZ TECHNOLOGIES et LEROUX & LOTZ INDUSTRY
ACCORD

Accord d'entreprise LEROUX ET LOTZ TECHNOLOGIES 06/02/2019
un accord sur la prime pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LEROUX ET LOTZ TECHNOLOGIES 04/04/2019
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LEROUX ET LOTZ TECHNOLOGIES 30/04/2019
Accord cadre de l'UES Leroux & Lotz sur les négociations annuelles obligatoires relatives aux salaires, la durée effective et l'organisation du temps de travail, le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise LEROUX ET LOTZ TECHNOLOGIES 16/07/2019
Accord sur les déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise LEROUX ET LOTZ TECHNOLOGIES 13/11/2019
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise LEROUX ET LOTZ TECHNOLOGIES 13/11/2019
Accord sur la Qualité de Vie au Travail et l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise LEROUX ET LOTZ TECHNOLOGIES 28/02/2020
Accord cadre de l'UES Leroux et Lotz sur les négociations annuelles obligatoires relatives aux salaires, la durée effective et l'organisation du temps de travail, le partage de la valeur ajoutée
ACCORD_CAD

Leroux et Lotz Technologies

Accord d'entreprise Leroux et Lotz Technologies 26/03/2020
Accord sur l'indemnité d'activité partielle
ACCORD

SO.CO.ME.LU.

Accord d'entreprise SO.CO.ME.LU. 20/03/2019
Attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

STEIN ENERGY

Accord d'entreprise STEIN ENERGY 15/03/2018
Négociation annuelle sur les salaires et conditions de travail - Année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STEIN ENERGY 07/05/2019
Accord Egalité Professionnelle Hommes-Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise STEIN ENERGY 27/02/2019
Négociation annuelle sur les salaires et conditions de travail - Année 2019
ACCORD

VIESSMANN INDUSTRIE FRANCE

Accord d'entreprise VIESSMANN INDUSTRIE FRANCE 19/02/2019
Accord sur les augmentations de salaire et consultation sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VIESSMANN INDUSTRIE FRANCE 18/07/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD