Accords d'entreprise : Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central

Accord d'entreprise FRAMATOME 09/12/2020
Accord sur les jours de fermeture de l'établissement de Lyon en 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 16/12/2021
Accord sur les jours de fermeture de l'établissement de Lyon en 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 16/12/2022
Avenant à l'accord sur l'organisation du temps de travail relative à marche atelier 5x8
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 31/03/2023
ACCORD PRIME DE TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 31/03/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL ET AUX ELEMENTS DE REMUNERATION DES SALARIES
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 09/06/2023
Accord sur la mise en place du travail en équipes successives et le travail exceptionnel
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 20/12/2023
Avenant N°2 à l'accord sur les conditions de travail des intervenants
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 23/01/2025
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DU DIALOGUE SOCIAL LIE AU PROJET DE DEMENAGEMENT ET DE LA NOUVELLE IMPLANTATION DES ACTIVITES DE L'ETABLISSEMENT DE GRENOBLE SUR LE SITE DE MONTBONNOT
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 14/06/2024
UN ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS DE L'INTERVENTION SUR SITE NUCLEAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 17/12/2025
Avenant n°1 à l'accord de l'établissement de Lyon instituant un régime d'astreinte
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME SAS 30/03/2018
Avenant n°1 à l'accord sur le travail ponctuel à domicile au sein de l'établissement de Lyon
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME SAS 03/03/2023
Accord instituant un régime d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME SAS 27/04/2023
Avenant n°1 à l'accord sur les conditions de travail des intervenants
AVENANT

Accord d'entreprise LEROUX ET LOTZ TECHNOLOGIES 04/04/2019
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LEROUX ET LOTZ TECHNOLOGIES 25/04/2018
Protocole d'accord partiel sur les négociations annuelles obligatoires relatives à la rémunération, l'organisation du temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise LEROUX ET LOTZ TECHNOLOGIES 05/12/2018
Un Accord relatif à la Mise en Place du Comité Social & Economique Central de l'UES LEROUX & LOTZ TECHNOLOGIES et LEROUX & LOTZ INDUSTRY
ACCORD

Accord d'entreprise LEROUX ET LOTZ TECHNOLOGIES 06/02/2019
un accord sur la prime pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LEROUX ET LOTZ TECHNOLOGIES 30/04/2019
Accord cadre de l'UES Leroux & Lotz sur les négociations annuelles obligatoires relatives aux salaires, la durée effective et l'organisation du temps de travail, le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise LEROUX ET LOTZ TECHNOLOGIES 16/07/2019
Accord sur les déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise LEROUX ET LOTZ TECHNOLOGIES 13/11/2019
Accord sur la Qualité de Vie au Travail et l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise LEROUX ET LOTZ TECHNOLOGIES 13/11/2019
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise LEROUX ET LOTZ TECHNOLOGIES 28/02/2020
Accord cadre de l'UES Leroux et Lotz sur les négociations annuelles obligatoires relatives aux salaires, la durée effective et l'organisation du temps de travail, le partage de la valeur ajoutée
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise LEROUX ET LOTZ TECHNOLOGIES 28/02/2020
Accord sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LEROUX ET LOTZ TECHNOLOGIES 05/10/2020
Accord relatif à la fin de la reconnaissance de l'unité économique et sociale Leroux & Lotz
ACCORD

Accord d'entreprise Leroux et Lotz Technologies 26/03/2020
Accord sur l'indemnité d'activité partielle
ACCORD