Accords d'entreprise : Fabrication de machines pour l'extraction ou la construction

MECALAC FRANCE

Accord d'entreprise MECALAC FRANCE 09/01/2023
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise MECALAC FRANCE 05/01/2023
Accord sur le teletravail
ACCORD

Accord d'entreprise MECALAC FRANCE 04/04/2023
Horaire réduit de fin de semaine
ACCORD

Accord d'entreprise MECALAC FRANCE 16/01/2023
Accord instituant un régime de prévoyance complémentaire "frais de santé"
ACCORD

Accord d'entreprise MECALAC FRANCE 11/07/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MECALAC FRANCE 17/07/2023
Avenant Accord mise en place horaire réduit fin de semaine
AVENANT

Accord d'entreprise MECALAC FRANCE 30/08/2023
Modalités d'organisation du vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise MECALAC FRANCE 24/06/2024
Régime d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise MECALAC FRANCE 24/06/2024
Don de jours de repos
ACCORD

MECALAC HYDROMO SAS

Accord d'entreprise MECALAC HYDROMO SAS 02/04/2020
Accord relatif à la prise de CP dans le cadre de la lutte contre propagation Covid19
ACCORD

METSO FRANCE SAS

Accord d'entreprise METSO FRANCE SAS 13/10/2017
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise METSO FRANCE SAS 14/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise METSO FRANCE SAS 22/11/2017
AVENANT N° 1 A L4ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL signé le 13 octobre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise METSO FRANCE SAS 21/12/2017
ACCORD SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise METSO FRANCE SAS 28/02/2019
ACCORD PORTANT SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LES PARTAGES DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise METSO FRANCE SAS 25/02/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PPPR (PRIME DE PERFORMANCE PRODUCTION REPARATION
ACCORD

Accord d'entreprise METSO FRANCE SAS 16/09/2019
Accord CSE
ACCORD

Accord d'entreprise METSO FRANCE SAS 16/09/2019
Vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise METSO FRANCE SAS 19/12/2019
Avenant n°2 à Accord d'entreprise mutuelle pour le Cadres du 23/11/2016
AVENANT

Accord d'entreprise METSO FRANCE SAS 19/12/2019
Avenant n°2 à Accord d'entreprise Mutuelle pour les non-cadres du 23/11/2016
AVENANT

Accord d'entreprise METSO FRANCE SAS 17/02/2020
Accord portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise METSO FRANCE SAS 19/09/2019
Protocole d'Accord Préélectoral CSE
ACCORD

Accord d'entreprise METSO FRANCE SAS 21/02/2024
NAO 2024
ACCORD

MONTABERT

Accord d'entreprise MONTABERT 22/02/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES IRP
ACCORD

mecalac france SAS

Accord d'entreprise mecalac france SAS 02/04/2020
Accord relatif à la prise de congés payés dans le cadre de la lutte contre la propagation covid 19
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas