Accords d'entreprise : Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire
STE D'APPLICATION DES SILICONES ALIMENTAIRES
Accord d'entreprise STE D'APPLICATION DES SILICONES ALIMENTAIRES 04/09/2024
Accord fixant les modalités de déroulement des négociations annuelles obligatoires et précisant les documents remis aux délégués sydicaux
ACCORD
Accord d'entreprise STE D'APPLICATION DES SILICONES ALIMENTAIRES 19/09/2025
Accord de Méthodes NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise STE D'APPLICATION DES SILICONES ALIMENTAIRES 15/10/2025
Accord NAO 2025
ACCORD
STERIFLOW
Accord d'entreprise STERIFLOW 23/03/2023
Avenant n°1 règlement intérieur du 9 mars 2018
AVENANT
Accord d'entreprise STERIFLOW 23/03/2023
Avenant n°1 règlement intérieur du 9 mars 2018
AVENANT
Accord d'entreprise STERIFLOW 12/05/2025
PPV
ACCORD
STOLZ SEQUIPAG
Accord d'entreprise STOLZ SEQUIPAG 01/03/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise STOLZ SEQUIPAG 26/02/2019
accord collectif pour l'attribution de la prime exceptionnelle du pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise STOLZ SEQUIPAG 26/02/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATIRE
ACCORD
Accord d'entreprise STOLZ SEQUIPAG 18/11/2019
AVENANT N2 A L ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME COLLECTIF OBLIGATOIRE DE FRAIS DE SANTE
AVENANT
Accord d'entreprise STOLZ SEQUIPAG 06/03/2020
NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise STOLZ SEQUIPAG 26/03/2020
Accord collectif d'entreprise portant mesures d'urgence en matière de congés payés et RTT
ACCORD
Accord d'entreprise STOLZ SEQUIPAG 18/11/2019
Accord collectif d'entreprise instituant un regime collectif et obligatoire incapacité invalidité décès pour les cadres ingénieurs agents de maîtrise
ACCORD
Accord d'entreprise STOLZ SEQUIPAG 02/11/2020
Accord d'Entreprise relatif au télétravail durant la crise Covid 19 du 2-11-2020
ACCORD
Accord d'entreprise STOLZ SEQUIPAG 12/02/2021
NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise STOLZ SEQUIPAG 08/03/2022
NAO
ACCORD
Accord d'entreprise STOLZ SEQUIPAG 04/10/2022
Accord unanime de prorogation des mandats en cours
ACCORD
Accord d'entreprise STOLZ SEQUIPAG 05/10/2022
Accord Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD
Accord d'entreprise STOLZ SEQUIPAG 14/10/2022
Accord sur le vote electronique
ACCORD
Accord d'entreprise STOLZ SEQUIPAG 18/11/2022
Avenant N°3 à L'Accord collectif d'entreprise instituant un régime collectif et obligatoire "frais de santé"
AVENANT
Accord d'entreprise STOLZ SEQUIPAG 18/11/2022
Avenant N° 1 à l'Accord collectif d'entreprise au régime collectif et obligatoire "incapacité-invalidité-décès" pour les employés et ouvriers
AVENANT
Accord d'entreprise STOLZ SEQUIPAG 18/11/2022
Avenant N°1 à l'Accord collectif d'entreprise instituant un régime obligatoire "Incapacité-Invalidité-Décès" pour les cadres Ingénieurs et Agents de maîtrise.
AVENANT
TECHNIBISCUIT
Accord d'entreprise TECHNIBISCUIT 18/03/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
TETRA PAK PROCESSING EQUIPMENT
Accord d'entreprise TETRA PAK PROCESSING EQUIPMENT 18/12/2019
Accord négociations annuelles obligatoires sur les salaires 2020
ACCORD
Accord d'entreprise TETRA PAK PROCESSING EQUIPMENT 30/03/2020
Accord sur les mesures exceptionnelles pour la continuité de l'activité lors de l'épisode de pandémie Covid-19
ACCORD
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