Accords d'entreprise : Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire

Accord d'entreprise SOC ETUDES REALISATIONS MECANIQUES 23/07/2024
UN ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCAMEL TECHNOLOGIE 12/02/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCAMEL TECHNOLOGIES 15/02/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCAMEL TECHNOLOGIES 18/04/2018
UN AVENANT A L'ACCORD DU 25/01/00 RELATIF A L'ARTT
AVENANT

Accord d'entreprise SOCAMEL TECHNOLOGIES 13/06/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCAMEL TECHNOLOGIES 19/11/2019
UN ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCAMEL TECHNOLOGIES 18/02/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCAMEL TECHNOLOGIES 22/06/2021
UN ACCORD RELATIF A L' EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCAMEL TECHNOLOGIES 08/02/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCAMEL TECHNOLOGIES 08/02/2023
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCAMEL TECHNOLOGIES 08/10/2024
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCAMEL TECHNOLOGIES 18/02/2026
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DESMET STOLZ FRANCE 22/12/2023
Avenant N°2 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE « INCAPACITE – INVALIDITE – DECES » POUR LES NON-CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DESMET STOLZ FRANCE 22/12/2023
Avenant à l'accord collectif d'entreprise instituant un régime collectif et obligatoire "incapacité-invalidité-décès" pour les cadres et les assimilés cadres.
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE EQUIPEMENTS BOULANGERIE PATISSERIE 11/03/2019
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE EQUIPEMENTS BOULANGERIE PATISSERIE 04/07/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE EQUIPEMENTS BOULANGERIE PATISSERIE 26/09/2019
UN ACCORD RELATIF A LA DETERMINATION DU PERIMETRE ET DU NOMBRE D'ETABLISSEMENTS POUR LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENTS (CSEE)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE EQUIPEMENTS BOULANGERIE PATISSERIE 15/02/2021
un Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE EQUIPEMENTS BOULANGERIE PATISSERIE 22/02/2021
UN ACCORD RELATIF AU REGIME SURCOMPLEMENTAIRE FACULTATIF FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE EQUIPEMENTS BOULANGERIE PATISSERIE 04/01/2023
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE EQUIPEMENTS BOULANGERIE PATISSERIE 09/01/2023
UN ACCORD MOBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE EQUIPEMENTS BOULANGERIE PATISSERIE 23/04/2024
UN ACCORD RELATIF A L'ELECTION DE LA REPRESENTATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE SIMON 28/12/2017
Avenant à la convention collective établissement - régime prévoyance - non cadre
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE SIMON 12/06/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE SIMON 02/06/2020
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Version 28/05/2020
AVENANT