Accords d'entreprise : Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique

Accord d'entreprise MERSEN FRANCE SB SAS 08/02/2024
Accord Collectif portant sur Avenant de substitution à l'accord d'entreprise relatif à l'adaptation de l'accord de groupe en matière de remboursement de frais de santé du 27 septembre 2011
AVENANT

Accord d'entreprise MERSEN France SB SAS 20/10/2023
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation du vote électronique pour les élections professionnelles de Mersen France SB SAS
ACCORD

Accord d'entreprise METALOR TECHNOLOGIES ELECTROTECHNICS F 30/08/2019
Accord d'Entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique pour la Société MTEF
ACCORD

Accord d'entreprise METALOR TECHNOLOGIES ELECTROTECHNICS F 09/12/2019
Accord relatif aux équipes de SUPPLEANCE Année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise METALOR TECHNOLOGIES ELECTROTECHNICS F 02/04/2020
Accord d'entrerpise relatif aux mesures d'urgence dans le cadre de l'épidémie du Covid19
ACCORD

Accord d'entreprise METALOR TECHNOLOGIES ELECTROTECHNICS FRANCE 11/05/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire - Politique salariale et sociale 2021
ACCORD

Accord d'entreprise METALOR TECHNOLOGIES ELECTROTECHNICS FRANCE 20/12/2021
Accord relatif aux EQUIPES de SUPPLEANCE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise METALOR TECHNOLOGIES ELECTROTECHNICS FRANCE 15/03/2022
Avenant N°1 à l'Accord d'entreprise relatif aux équipes de Suppléance 2022
AVENANT

Accord d'entreprise METALOR TECHNOLOGIES ELECTROTECHNICS FRANCE 10/05/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes au sein de MTEF
ACCORD

Accord d'entreprise METALOR TECHNOLOGIES ELECTROTECHNICS FRANCE 10/05/2022
Négociation annuelle obligatoire Politique salariale 2022
ACCORD

Accord d'entreprise METALOR TECHNOLOGIES ELECTROTECHNICS FRANCE 12/12/2022
Accord relatif aux EQUIPES de SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise METALOR TECHNOLOGIES ELECTROTECHNICS FRANCE 13/02/2023
ACCORD relatif à la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE- Politique salariale et sociale 2023QUE
ACCORD

Accord d'entreprise METALOR TECHNOLOGIES ELECTROTECHNICS FRANCE 27/02/2023
Accord d'Entreprise instituant un COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise METALOR TECHNOLOGIES ELECTROTECHNICS FRANCE 27/06/2023
Avenant N°1 à l'accord d'Entreprise relatif aux équipes de SUPPLEANCE Année 2023
AVENANT

Accord d'entreprise METALOR TECHNOLOGIES ELECTROTECHNICS FRANCE 26/09/2023
Accord d'Entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise METALOR TECHNOLOGIES ELECTROTECHNICS FRANCE 29/04/2024
Avenant n°1 équipe de suppléance portant révision de l'accord initialévision
AVENANT

Accord d'entreprise METALOR TECHNOLOGIES ELECTROTECHNICS FRANCE 04/12/2024
ACCORD EQUIPE DE SUPPLEANCE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise METALOR TECHNOLOGIES ELECTROTECHNICS FRANCE 26/03/2025
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POLITIQUE SALARIALE ET SOCIALE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise METALOR TECHNOLOGIES ELECTROTECHNICS FRANCE 02/10/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE GRILLE DE SALAIRES MINIMA INTERNE
ACCORD

Accord d'entreprise METALOR TECHNOLOGIES ELECTROTECHNICS FRANCE 12/11/2025
Avenant N°1 à l'accord EQUIPES de SUPPLEANCE 2025
AVENANT

Accord d'entreprise METALOR TECHNOLOGIES ELECTROTECHNICS FRANCE 20/11/2025
ACCORD EQUIPES DE SUPPLEANCE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise METALOR TECHNOLOGIES ELECTROTECHNICS FRANCE 23/01/2026
AVENANT N° 1 ACCORD DE SUPPLEANCE 2026
AVENANT

Accord d'entreprise Mersen France SB SAS 19/12/2023
Protocole d'accord sur l'évolution des salaires et l'aménagement du temps de travail en 2024
ACCORD

Accord d'entreprise Mersen France SB SAS 16/12/2025
Protocole d'accord sur Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise Mersen France SB SAS 16/12/2025
Protocole d'accord sur Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD