Accords d'entreprise : Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique

Accord d'entreprise MERLIN GERIN LOIRE 13/09/2019
Accord sur la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise MERLIN GERIN LOIRE 08/10/2020
Accord de méthode dans le cadre du projet de réorganisation de la société Merlin Gerin Loire
ACCORD

Accord d'entreprise MERLIN GERIN LOIRE 18/02/2021
Accord collectif sur le maintien du régime d retraite complémentaire des salariés en congé de reclassement et en cessation anticipée d'activité
ACCORD

Accord d'entreprise MERLIN GERIN LOIRE 21/06/2021
Avenant 1 à l'accord sur la mise en place du comité social et économique
AVENANT

Accord d'entreprise MERLIN GERIN LOIRE 25/06/2026
Accord d'intéressement des salariés de la Société Merlin Gérin Loire
ACCORD

Accord d'entreprise MERSEN FRANCE SB SAS 20/12/2018
Protocole d'accord sur l'évolution des salaires et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MERSEN FRANCE SB SAS 25/09/2019
Accord d'entreprise de réduction des mandats des élus aux instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise MERSEN FRANCE SB SAS 15/12/2022
Protocole d'accord sur l'évolution des salaires et l'aménagement du temps de travail en 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MERSEN FRANCE SB SAS 16/12/2021
Protocole d'accord sur l'évolution des salaires et l'aménagement du temps de travail en 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MERSEN FRANCE SB SAS 31/03/2023
ACCORD RELATIF AU BUDGET DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise MERSEN FRANCE SB SAS 18/04/2023
Accord relatif à la mise en place d'équipe de suppléance SD
ACCORD

Accord d'entreprise MERSEN FRANCE SB SAS 27/09/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'équipes de suppléance (samedi et dimanche) sur le site de Saint Bonnet de Mure (ligne C6)
ACCORD

Accord d'entreprise MERSEN FRANCE SB SAS 08/02/2024
Accord Collectif portant sur Avenant de substitution à l'accord d'entreprise relatif à l'adaptation de l'accord de groupe en matière de remboursement de frais de santé du 27 septembre 2011
AVENANT

Accord d'entreprise MERSEN France SB SAS 20/10/2023
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation du vote électronique pour les élections professionnelles de Mersen France SB SAS
ACCORD

Accord d'entreprise METALOR TECHNOLOGIES ELECTROTECHNICS F 30/08/2019
Accord d'Entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique pour la Société MTEF
ACCORD

Accord d'entreprise METALOR TECHNOLOGIES ELECTROTECHNICS F 09/12/2019
Accord relatif aux équipes de SUPPLEANCE Année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise METALOR TECHNOLOGIES ELECTROTECHNICS F 02/04/2020
Accord d'entrerpise relatif aux mesures d'urgence dans le cadre de l'épidémie du Covid19
ACCORD

Accord d'entreprise METALOR TECHNOLOGIES ELECTROTECHNICS FRANCE 11/05/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire - Politique salariale et sociale 2021
ACCORD

Accord d'entreprise METALOR TECHNOLOGIES ELECTROTECHNICS FRANCE 20/12/2021
Accord relatif aux EQUIPES de SUPPLEANCE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise METALOR TECHNOLOGIES ELECTROTECHNICS FRANCE 15/03/2022
Avenant N°1 à l'Accord d'entreprise relatif aux équipes de Suppléance 2022
AVENANT

Accord d'entreprise METALOR TECHNOLOGIES ELECTROTECHNICS FRANCE 10/05/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes au sein de MTEF
ACCORD

Accord d'entreprise METALOR TECHNOLOGIES ELECTROTECHNICS FRANCE 10/05/2022
Négociation annuelle obligatoire Politique salariale 2022
ACCORD

Accord d'entreprise Mersen France SB SAS 19/12/2023
Protocole d'accord sur l'évolution des salaires et l'aménagement du temps de travail en 2024
ACCORD

Accord d'entreprise Mersen France SB SAS 16/12/2025
Protocole d'accord sur Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise Mersen France SB SAS 16/12/2025
Protocole d'accord sur Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD