Accords d'entreprise : Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique

Accord d'entreprise SYSTEME EQUIPEMENT TABLEAU BASSE TENSION 07/09/2023
Accord collectif relatif à la mise en place du vote électronique au sein de la société SETBT
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEME EQUIPEMENT TABLEAU BASSE TENSION 25/01/2024
Négociations Annuelles Obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEME EQUIPEMENT TABLEAU BASSE TENSION 23/01/2023
Négociations Annuelles Obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEME EQUIPEMENT TABLEAU BASSE TENSION 05/08/2024
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEME EQUIPEMENT TABLEAU BASSE TENSION 30/01/2025
Négociations Annuelles Obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEME EQUIPEMENT TABLEAU BASSE TENSION 21/01/2025
Un Accord de Transition conclu dans le Cadre de l'Intégration de la société SETBT au Sein de la Société SEF
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEME EQUIPEMENT TABLEAU BASSE TENSION 31/01/2025
Un Avenant n°1 à l'Accord de transition dans le Cadre de l'Intégration de la Société SETBT au Sein de la Société SEF
AVENANT

Accord d'entreprise TEC AUTOMATISMES 02/05/2022
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TEC AUTOMATISMES 17/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DU 17/06/2019 SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TEC AUTOMATISMES 17/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DU 17/06/2019 PORTANT SUR DIVERSES MESURES EN FAVEUR DU PERSONNEL DE TEC AUTOMATISMES
ACCORD

Accord d'entreprise UES CITEL 22/02/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise VM INDUSTRIES 22/03/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise VM INDUSTRIES 15/07/2019
Procès verbal Accord négociation salariale 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VM INDUSTRIES 21/07/2021
Procès verbal d'accord relatif à la négociation salariale 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VM INDUSTRIES 09/06/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VM INDUSTRIES 07/12/2022
Accord d'égalité professionnelle entre femmes et hommes et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise VM INDUSTRIES 09/10/2023
PROTOCOLE D' ACCORD PRE ELECTORAL DES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise VM INDUSTRIES 13/09/2023
PV d'accord relatif aux NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ZODIAC AERO ELECTRIC 17/01/2018
Un accord issu de la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ZODIAC AERO ELECTRIC 19/12/2017
Un accord relatif à la subvention des activités sociales et culturelles et au budget de fonctionnement de la société Zodiac Aero Electric
ACCORD

Accord d'entreprise ZODIAC AERO ELECTRIC 22/07/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES AU SEIN DE ZODIAC AERO ELECTRIC
ACCORD

Accord d'entreprise ZODIAC AERO ELECTRIC 13/12/2018
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ZODIAC AERO ELECTRIC 22/05/2019
Avenant n°1 à l’accord relatif à la Subvention des activités sociales et culturelles et au budget de fonctionnement de la Société ZODIAC AERO ELECTRIC
AVENANT

Accord d'entreprise ZODIAC AERO ELECTRIC 27/01/2020
répartition des sièges au CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise ZODIAC AERO ELECTRIC 03/02/2020
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU CSEC
ACCORD