Accords d'entreprise : Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique

Accord d'entreprise STE ELECTRIQUE D'AUBENAS 29/01/2026
Accord sur les salaires 2026
ACCORD

Accord d'entreprise STE ELECTRIQUE D'AUBENAS 12/02/2026
Accorde de transition conclu dans le cadre de l'intégration de SEA au sein de SEI SEF
ACCORD

Accord d'entreprise STE ELECTRIQUE D'AUBENAS 05/03/2026
Accord relatif a la mise en place d'équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise SUNZIL CARAIBES 08/08/2019
Avenant à l'accord relatif à l'organisation du travail du 6 janvier 2012
AVENANT

Accord d'entreprise SUNZIL CARAIBES 12/12/2019
PROCES VERBAL DE FIN DE NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SUNZIL CARAIBES 18/02/2020
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SUNZIL CARAIBES 03/11/2021
ACCORD PRIME QUALITE TECHNIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SUNZIL CARAIBES 12/01/2023
Accord relatif au versement de la Prime de Partage de la Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEME EQUIPEMENT TABLEAU BASSE TENSI 05/02/2018
accord sur les salaires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEME EQUIPEMENT TABLEAU BASSE TENSI 06/04/2018
UN AVENANT A L'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
AVENANT

Accord d'entreprise SYSTEME EQUIPEMENT TABLEAU BASSE TENSI 08/03/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEME EQUIPEMENT TABLEAU BASSE TENSI 25/10/2019
Mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEME EQUIPEMENT TABLEAU BASSE TENSI 18/12/2019
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise SYSTEME EQUIPEMENT TABLEAU BASSE TENSI 28/01/2020
Les Négociations Annuelles Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEME EQUIPEMENT TABLEAU BASSE TENSION 31/01/2019
Un accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEME EQUIPEMENT TABLEAU BASSE TENSION 20/09/2019
Un accord sur la Mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEME EQUIPEMENT TABLEAU BASSE TENSION 25/01/2021
Un Accord concernant la Négociations Annuelles Obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEME EQUIPEMENT TABLEAU BASSE TENSION 17/06/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes des salariés de SETBT - Période 2021 - 2022 - 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEME EQUIPEMENT TABLEAU BASSE TENSION 21/01/2022
Un Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEME EQUIPEMENT TABLEAU BASSE TENSION 07/09/2023
Accord collectif relatif à la mise en place du vote électronique au sein de la société SETBT
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEME EQUIPEMENT TABLEAU BASSE TENSION 25/01/2024
Négociations Annuelles Obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEME EQUIPEMENT TABLEAU BASSE TENSION 23/01/2023
Négociations Annuelles Obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEME EQUIPEMENT TABLEAU BASSE TENSION 05/08/2024
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEME EQUIPEMENT TABLEAU BASSE TENSION 30/01/2025
Négociations Annuelles Obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEME EQUIPEMENT TABLEAU BASSE TENSION 21/01/2025
Un Accord de Transition conclu dans le Cadre de l'Intégration de la société SETBT au Sein de la Société SEF
ACCORD