Accords d'entreprise : Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique

Accord d'entreprise AFELEC 19/05/2023
accord de prorogation du mandat du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AFELEC 07/03/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AFELEC 11/03/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AFELEC 30/10/2025
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AFELEC 30/03/2026
Accord NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ANJOU AUTOMATION 07/07/2020
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UN COMPLEMENT A LA PRIME DE QUART DE 13E MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise ANJOU AUTOMATION 07/07/2020
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE INDEMNITE DIFFERENTIELLE TEMPORAIRE D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise ANJOU AUTOMATION 21/03/2022
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE "REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE"
ACCORD

Accord d'entreprise ANJOU AUTOMATION 07/06/2023
Un accord collectif relatif au régime collectif et obligatoire de prévoyance "incapacité invalidité décès" des salariés non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise ANJOU AUTOMATION 07/06/2023
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE « REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE » DES SALARIES NON CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise APEGELEC INDUSTRIE 31/03/2020
ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE APEGELEC INDUSTRIE
ACCORD

Accord d'entreprise APEGELEC INDUSTRIE 02/07/2020
un accord de négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise APEGELEC INDUSTRIE 31/03/2021
ACCORD DE MODULATION TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise APEGELEC INDUSTRIE 27/07/2021
Protocole accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise APEGELEC INDUSTRIE 08/09/2021
ACCORD SUR EGALITE PROFESSIONNELLE FEMME HOMME
ACCORD

Accord d'entreprise ASP 28/01/2021
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER DE CABLAGE DU CENTRE 13/09/2024
Indemnités de déplacement
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER DE CABLAGE DU CENTRE 18/02/2025
Accord vêtements de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER PROTEGE DE LA REGION D'ARRAS 05/12/2019
accord collectif d'entreprise transition durée et aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER PROTEGE DE LA REGION D'ARRAS 28/11/2019
accord collectif d'entreprise transition du régime de prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS 13/11/2018
LES MODALITÉS DE DÉCOMPTE DE L’HORAIRE DE TRAVAIL SUR UNE ANNÉE
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS 25/07/2019
LA STRUCTURE ET LES MOYENS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS 24/06/2019
LES MODALITES DE LA NEGOCIATION RELATIVE A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS 24/06/2019
LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise Atelier de Câblage du Centre 06/12/2023
Accord entreprise contingent
ACCORD