Accords d'entreprise : Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique

Accord d'entreprise ATOS 24/02/2026
LES OBJECTIFS DE PROGRESSION DE L'INDEX EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES - HOMMES 2026 AU TITRE DE L'ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AUGIER 22/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR CHARTE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise AUGIER 22/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL ACCORD DE VIE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AUGIER 22/01/2018
PROCES VERBAL NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise BRETAGNE CABLAGE INDUSTRIEL GRAVURE 22/08/2019
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET A LA DUREE MAXIMALE HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BRETAGNE CABLAGE INDUSTRIEL GRAVURE 07/04/2020
UN ACCORD D’ENTREPRISE relatif l’application de l’ordonnance n° 2020-323 du 25 mars 2020 portant mesures d'urgence en matière de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise BRETAGNE CABLAGE INDUSTRIEL GRAVURE 02/03/2022
Accord d'entreprise sur la fixation de la journée de solidarité en 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BRETAGNE CABLAGE INDUSTRIEL GRAVURE 11/05/2023
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise BRETAGNE CABLAGE INDUSTRIEL GRAVURE 11/05/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CICABE 17/12/2021
Accord collectif d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CICABE 17/12/2021
Accord collectif d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise COMECA EBT 20/06/2019
AVENANT A DUREE DETERMINEE A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 6 NOVEMBRE 2009
AVENANT

Accord d'entreprise COMECA EBT 09/04/2019
AVENANT A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL du 6 novembre 2009
AVENANT

Accord d'entreprise COMECA FRANCE 15/06/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU CONTINGENT INDIVIDUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ANNUEL DE LA SOCIETE COMECA France
ACCORD

Accord d'entreprise COMECA FRANCE 29/09/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COMECA FRANCE 13/02/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DE LA SOCIÉTÉ COMECA FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise COMECA FRANCE 26/09/2023
PROTOCOLE D’ACCORD PRÉÉLECTORAL POUR L’ÉLECTION DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE LA SOCIÉTÉ COMECA FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise COMECA POWER 27/09/2017
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise COMEL 25/03/2019
accord portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CONDUCTIX WAMPFLER FRANCE 18/01/2018
ACCORD portant sur les JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise CONDUCTIX WAMPFLER FRANCE 20/02/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CONDUCTIX WAMPFLER FRANCE 21/03/2019
Accord de NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CONDUCTIX WAMPFLER FRANCE 26/02/2020
Accord de NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CONDUCTIX WAMPFLER FRANCE 08/02/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CONDUCTIX WAMPFLER FRANCE 01/03/2021
Plan de mobilité
ACCORD