Accords d'entreprise : Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique

Accord d'entreprise ENSTO NOVEXIA 18/11/2021
NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE 2021 ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ENSTO NOVEXIA 25/09/2023
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ETABLISSEMENT DE BAGNERES-DE-BIGORRE
ACCORD

Accord d'entreprise ENSTO NOVEXIA 25/09/2023
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ETABLISSEMENT DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
ACCORD

Accord d'entreprise ENSTO NOVEXIA 04/12/2023
ENSTO NOVEXIA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE 2023 Accord d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ENSTO NOVEXIA 17/06/2024
Accord relatif aux primes d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise ENSTO NOVEXIA 07/02/2025
ENSTO NOVEXIA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE 2024 Avenant Accord d’Entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise ENSTO NOVEXIA 09/12/2025
Ensto Novexia Négociation Collective Annuelle 2025 Accord d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ENTR GEN D'INSTALLATION & CONSTRUCTION 12/04/2018
ACCORD SALARIAL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EPSYS 07/11/2018
Avenant N°3 au règlement de l'horaire variable du 09/04/1996 en vigueur au sein de la société d'Epsys sur le site de St Alban Leysse
AVENANT

Accord d'entreprise EPSYS 04/10/2018
protocole d'accord preelectoral election du comité social et economique Epsys - etablissement de Saint Alban Leysse
ACCORD

Accord d'entreprise EPSYS 31/08/2018
Négociation annuelle obligatoire 2018 procès verbal
ACCORD

Accord d'entreprise EPSYS 11/07/2018
Accord sur la fixation du nombre et du périmètre des établissements distincts dans le cadre de la mise en place du CSE au sein d'EPSYS
ACCORD

Accord d'entreprise EPSYS 11/09/2018
Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la société EPSYS
ACCORD

Accord d'entreprise EPSYS 31/08/2018
Négociation annuelle obligatoire 2018 procès verbal
ACCORD

Accord d'entreprise EPSYS 05/03/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EPSYS 11/04/2019
avenant N°4 au règlement de l'horaire variable du 09/04/1996 en vigueur au sein d'Epsys sur le site de Saint-Alban Leysse
AVENANT

Accord d'entreprise EPSYS 08/12/2020
Accord d'adhésion régime frais de santé du Groupe Cahors
ACCORD

Accord d'entreprise EPSYS 19/09/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE CENTRAL DE LA SOCIETE EPSYS, DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUE D’ETABLISSEMENT ET DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise EPSYS 05/04/2024
Accord d'entreprise relatif au travail le samedi et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise EPSYS 05/04/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise EPSYS 05/01/2025
PV ACCORD frais de santé 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ERICO FRANCE SARL 09/10/2018
Accord relatif au travail en équipe de fin de semaine
ACCORD

Accord d'entreprise ERICO FRANCE SARL 19/01/2022
Protocole d'accord suite aux negociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ERICO FRANCE SARL 10/08/2022
accord portant sue égalite professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ERICO FRANCE SARL 08/02/2023
PROTOCOLE DACCORD NAO 2023
ACCORD