Accords d'entreprise : Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique

Accord d'entreprise ATOS 24/06/2019
LE DON DE JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS 24/06/2019
LE PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS 25/06/2019
LA REDUCTION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS 09/10/2019
LES MODALITÉS DE DÉCOMPTE DE L’HORAIRE DE TRAVAIL SUR UNE ANNÉE
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS 08/01/2020
L'AMENGAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS 08/01/2020
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS 30/03/2020
LA REMUNERATION DU PERSONNEL EN FORFAIT JOURS EN CAS D'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS 26/06/2020
LA REMUNERATION DU PERSONNEL EN FORFAIT JOURS EN CAS D'ACTIVITE PARTIELLE
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS 28/06/2022
LA STRUCTURE & LES MOYENS DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE [CSE]
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS 13/07/2022
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS 12/10/2022
LES MODALITES DE DECOMPTE DE L'HORAIRE DE TRAVAIL SUR UNE ANNEE
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS 16/12/2022
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS 16/12/2022
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS 16/12/2022
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS 21/02/2023
LES OBJECTIFS DE PROGRESSION DE L’INDEX EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES 2023 AU TITRE DE L’ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS 02/10/2023
LES MODALITES DE DECOMPTE DE L'HORAIRE DE TRAVAIL SUR UNE ANNEE
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS 22/02/2024
LES MESURES DE CORRECTION & DE PROGRESSION DE L’INDEX EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES 2024 AU TITRE DE L’ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS 27/06/2024
LE PARTAGE DE LA VALEUR EN CAS D’AUGMENTATION EXCEPTIONNELLE DU BENEFICE NET FISCAL
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS 18/11/2024
LES MODALITES DE DECOMPTE DE L'HORAIRE DE TRAVAIL SUR UNE ANNEE
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS 20/12/2024
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS 20/12/2024
L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS 18/02/2025
LES OBJECTIFS DE PROGRESSION DE L’INDEX ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTE LES FEMMES & LES HOMMES 2025 AU TITRE DE L'ANNÉE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS 18/12/2025
LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L’ANNÉE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS 18/12/2025
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS 24/02/2026
LES OBJECTIFS DE PROGRESSION DE L'INDEX EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES - HOMMES 2026 AU TITRE DE L'ANNEE 2025
ACCORD