Accords d'entreprise : Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 05/09/2018
ACCORD RELATIF A LA COMPOSITION DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE CENTRAL DE L'UES SEI-SEF
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 24/01/2018
AVENANT N°25 A L'ACCORD D'ARTT DE MERLIN GERIN LOIRE - CALCUL DE L'HORAIRE DE REFERENCE POUR L'ANNEE 2018
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 14/06/2019
Accord relatif à la situation de l'alternance au sein du groupe Schneider Electric en France
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 28/06/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité de Groupe au sein de Schneider Electric en France
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 12/07/2019
Accord Collectif sur le maintien du règime retraite complémentaire des salariés en congé de mobilité et en pass retraite
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 23/07/2019
Accord relatif à la formation professionnelle au sein du Groupe Schneider Electric en France
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 11/09/2019
Accord de substitution conclu dans le cadre de la transmission universelle de patrimoine de la société PRO FACE à la société SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 26/09/2019
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 30/10/2019
Accord relatif à la déclinaison, au sein de la fonction Ventes de la Division France Opérations de la société SEF (UES SEI-SEF), des outils de la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences définis par l'avenant n°1 du 21 mai 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 29/11/2019
Accord collectif sur le maintien du régime de retraite complémentaire des salariés en congé de mobilité et en pass retraite dans le cadre de la GPEC de la Fonction Ventes de l'organisation France Opérations
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 05/03/2019
Avenant de révision à l'accord collectif relatif à la mise en place du vote électronique dans l'UES SEI-SEF
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 30/01/2020
Accord sur les salaires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 23/04/2020
Accord collectif sur le maintien du régime de retraite complémentaire des salaries en congé de mobilité et en pass retraite
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 15/04/2020
Avenant à l’accord de Groupe relatif à la mise en œuvre de mesures exceptionnelles et urgentes dans le cadre de la crise liée à l’épidémie de COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 26/03/2020
Accord relatif à la déclinaison au sein des fonctions support GSC (hors périmètre usines et centre de distribution) des sociétés SEI et SEF (UES SEI-SEF) des outils de la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC) définis par l’avenant
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 01/04/2020
Avenant à l’accord relatif à l’organisation du travail dans le cadre d’une gestion annuelle des activités de services du 24 mai 2000 et à l’accord de substitution relatif au statut des services de la direction commerciale France du 15 juin 2006
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 20/04/2020
Avenant de révision à l’avenant du 1er avril 2020 à l’accord relatif à l’organisation du travail dans le cadre d’une gestion annuelle des activités de services du 24 mai 2000 et à l’accord de substitution relatif au statut des services de la direction com
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 23/04/2020
Avenant n°1 à l’accord relatif à la déclinaison, au sein des fonctions support GSC (hors périmètre usines et centres de distribution) des Sociétés SEI et SEF (UES SEI-SEF), des outils de la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC) défi
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 26/05/2020
Avenant à l’accord du 30 octobre 2019 relatif à la déclinaison, au sein de la fonction Ventes de la Division France Opérations de la Société SEF (UES SEI-SEF), des outils de la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC) définis par l’ave
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 26/05/2020
Avenant n°2 à l’accord relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences au sein du Groupe Schneider Electric du 28 juin 2018
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 11/03/2020
 Avenant n°3 à l’accord portant sur la mise en place du Comité Paritaire de Surveillance Protection Sociale Territoire (PST) au niveau du Groupe du 22 avril 2014, prorogation des présidences CPS SANTE et PREVOYANCE et anticipation du renouvellement de la
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 25/06/2020
 Avenant n°1 à l’accord collectif sur le maintien du régime de retraite complémentaire des salaries en congé de mobilité et en pass retraite, dans le cadre de la GPEC Energy Management (Hors E&T Ecofit et E&T Equipement France EMT)
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 25/06/2020
 Avenant n°1 à l’accord collectif sur le maintien du régime de retraite complémentaire des salariés en congé de mobilité et en pass retraite, dans le cadre de la gpec de la fonction ventes, du centre de contact clients et de la fonction cotation transact
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 07/10/2020
Accord relatif au périmètre d'application des critères d'ordre de licenciement dans le cadre du projet de réorganisation des sociétés SEI et SEF
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 07/10/2020
Accord de méthode dans le cadre du projet de réorganisation des activités industrielles de la Moyenne Tension en France (UES SEI-SEF)
ACCORD