Accords d'entreprise : Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique

Accord d'entreprise SA SOREEL 27/06/2025
Accord relatif a l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SA SOREEL 15/10/2020
REGLEMENT INTERIEUR - SOREEL
ACCORD

Accord d'entreprise SA SOREEL 22/07/2022
AVENANT N°2 DE L’ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LE PERSONNEL NON-CADRE HORS PRODUCTION
AVENANT

Accord d'entreprise SA SOREEL 27/06/2025
Accord relatif à l'amenagement de la durée du temps de travail pour le personnel non-cadre hors production
ACCORD

Accord d'entreprise SA SOREEL 27/06/2025
Accord relatif à l'amenagement de la durée du temps de travail pour le personnel non-cadre de production
ACCORD

Accord d'entreprise SA SOREEL 16/07/2025
Avenant relatif à l'accord portant sur l'aménagement de la durée du temps de travail pour le personnel non-cadre hors production
AVENANT

Accord d'entreprise SA SOREEL 20/02/2026
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ELECTRICAL & POWER 22/12/2023
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF A LA MISE EN PLACE EXCEPTIONNELLE DU TRAVAIL DOMINICAL
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ELECTRICAL & POWER 20/12/2024
ACCORD D’ÉTABLISSEMENT SUR LA DURÉE DU TRAVAIL ET L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L’ANNÉE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ELECTRICAL & POWER 11/04/2025
Accord relatif à la subvention des activités sociales et culturelles et au budget de fonctionnement du Comité Social et Économique
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ELECTRICAL AND POWER 28/10/2023
Un Accord d'Etablissement relatif à la Durée et à l'Aménagement du Temps de Travail pour l'Année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE COCKPIT SOLUTIONS 15/04/2021
Accord relatif à l’Egalité Professionnelle, à la Qualité de Vie au Travail et au Handicap
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE COCKPIT SOLUTIONS 29/09/2021
Accord relatif au Télétravail au sein de Safran Electronics & Defense Cockpit Solutions 2021-2024
ACCORD

Accord d'entreprise SAREL 18/01/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SAREL APPAREILLAGE ELECTRIQUE 17/05/2018
Accord portant sur le versement d'une prime exceptionnelle aux salariés de la société SAREL
ACCORD

Accord d'entreprise SAREL APPAREILLAGE ELECTRIQUE 17/05/2018
Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise de la société SAREL portant sur le budget du comité d'entreprise du 3/12/2009
AVENANT

Accord d'entreprise SAREL APPAREILLAGE ELECTRIQUE 11/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE SAREL
ACCORD

Accord d'entreprise SAREL APPAREILLAGE ELECTRIQUE 18/06/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SAREL APPAREILLAGE ELECTRIQUE 30/01/2019
ACCORD SUR LES SALAIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAREL APPAREILLAGE ELECTRIQUE 25/04/2019
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE SAREL PORTANT SUR LE PRIME DE CONGES ANNUELS DU 15/02/2013
AVENANT

Accord d'entreprise SAREL APPAREILLAGE ELECTRIQUE 22/11/2019
Avenant n° 1 à l'accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise SAREL APPAREILLAGE ELECTRIQUE 30/01/2020
ACCORD SUR LES SALAIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SAREL APPAREILLAGE ELECTRIQUE 21/01/2021
ACCORD NAO SUR LES SALAIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SAREL APPAREILLAGE ELECTRIQUE 20/01/2022
ACCORD SUR LES SALAIRES NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise Safran Electronics & Defense Cockpit Solutions 27/02/2020
ACCORD D’ENTREPRISE ISSU DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L’ANNEE 2020
ACCORD