Accords d'entreprise : Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 22/12/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 10/04/00 RELATIF A L'ARTT DU PERSONNEL EQUIPIER DE L'ETS DE GRENOBLE SITES DE MASTER TECH ET SEA DE ST ETIENNE DE ST GEOIRS
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 18/02/2025
Avenant n° 4 à l’Accord du 14 janvier 2015 portant sur la mise en place d’un régime de prévoyance complémentaire « gros risque » (incapacité, invalidité, décès) au sein du Groupe Schneider Electric en France et à ses avenants
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 21/02/2025
ACCORD DE SUBSTITUTION CONCLU DANS LE CADRE DE L’INTEGRATION DE LA SOCIETE ECOACT AU SEIN DE LA SOCIETE SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 23/04/2025
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF AU SOCLE CONVENTIONNEL UNIQUE DES TECHNICIENS D’INTERVENTIONS DU 27 MARS 2024
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 16/05/2025
Accord collectif relatif à la mise en place du vote électronique au sein du Groupe Schneider Electric en France
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 15/05/2025
ACCORD DE GROUPE PORTANT REVISION DU CHAMP D’APPLICATION D’ACCORDS DU GROUPE SCHNEIDER ELECTRIC AUX FINS D’INTEGRATION DE LA SOCIETE SCHNEIDER eSTAR
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 17/07/2025
Accord de substitution conclu dans le cadre de l'intégration de la société SETBT au sein de la société SEF
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 01/07/2025
Accord refonte et modernisation du dialogue social au sein de l’UES Schneider Electric Industries et Schneider Electric France
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 22/07/2025
ACCORD RELATIF AU DEVELOPPEMENT DE LA MOBILITE INDIVIDUELLE AU SEIN DU GROUPE SCHNEIDER ELECTRIC EN FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 01/09/2025
AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF A LA COMPOSITION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL DE L’UES SEI-SEF AVENANT A L’ACCORD DE NATURE PREELECTORALE A DUREE INDETERMINEE
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 24/11/2025
Avenant n°5 à l’Accord du 14 janvier 2015 portant mise en place d’un régime de prévoyance complémentaire « gros risque » (incapacité, invalidité, décès) au sein du Groupe Schneider Electric en France
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 08/12/2025
ACCORD VISANT A FAVORISER LA MOBILITE INTRA-GROUPE EN FRANCE DANS LE CADRE DU PROJET DE CESSATION D’ACTIVITE DE LA SOCIETE CONSTRUCTION ELECTRIQUE DU VIVARAIS (CEV)
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 17/12/2025
AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF AU SOCLE CONVENTIONNEL UNIQUE DES TECHNICIENS D’INTERVENTIONS DU 27 MARS 2024
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 15/12/2025
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF AU DEVELOPPEMENT DE LA MOBILITE INDIVIDUELLE AU SEIN DU GROUPE SCHNEIDER ELECTRIC EN FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 15/12/2025
ACCORD DE GROUPE PORTANT REVISION DU CHAMP D’APPLICATION D’ACCORDS DU GROUPE SCHNEIDER ELECTRIC AUX FINS D’INTEGRATION DE LA SOCIETE AVEVA FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 26/01/2026
ACCORD SUR LES SALAIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 19/01/2026
ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION D’UNE ENVELOPPE SALARIALE POUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) 2026 MENÉES AU SEIN DU GROUPE SCHNEIDER ELECTRIC
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 09/03/2026
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DU GROUPE SCHNEIDER ELECTRIC EN FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 07/04/2026
• AVENANT N°1 A L’ACCORD CADRE DU 17 DECEMBRE 2024 RELATIF A L’EVOLUTION DU COMPTE EPARGNE TEMPS GROUPE (CET) AU SEIN DU GROUPE SCHNEIDER ELECTRIC EN FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE AVT 1 22/11/2018
Avenant n°1 à l'accord de substitution conclu dans le cadre de la transmission de patrimoine de la sté Schneider Automation à la sté Schneider Electric France
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC INDUS SAS 07/11/2023
Un Accord d'établissement instituant un régime d'astreinte - Etablissement Evreux
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC INDUS SAS 07/11/2023
Un Avenant n°1 à l'accord d'établissement portant sur la mise en place du travail de nuit au sein de l'établissement d'Evreux initialement conclu le 8 juillet 2014 (A0214000315)
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC INDUS SAS 07/11/2023
Un Avenant n°1 à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail (ARTT) au sein de l'établissement d'Evreux initialement conclu le 28 juillet 2000
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS 11/09/2018
LE PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL.
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS 06/08/2024
Un Accord temporaire relatif aux modalités d'application de l'activité partielle et de la reprise du travail au sein de l'établissement d'Evreux
ACCORD