Accords d'entreprise : Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 04/11/2024
AVENANT N° 2 A L’AVENANT DE REVISION AUX ACCORDS RELATIFS A LA FIN DE CARRIERE APPLICABLES AU SEIN DE L’UES SEI-SEF DU 30 DECEMBRE 2013
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 17/12/2024
Avenant n°1 à l’Accord de Groupe relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours professionnels chez Schneider Electric du 10 juillet 2024
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 19/12/2024
ACCORD VISANT A AMELIORER LES CONDITIONS D'EXERCICE DES MISSIONS DE REPRESENTATION DU PERSONNEL AU SEIN DU GROUPE SCHNEIDER ELECTRIC EN FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 17/12/2024
ACCORD CADRE RELATIF A L’EVOLUTION DU COMPTE EPARGNE TEMPS GROUPE AU SEIN DE SCHNEIDER ELECTRIC EN FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 17/01/2025
Accord relatif à la négociation d’une enveloppe salariale pour les négociations annuelles obligatoires (NAO) 2025 menées au sein du Groupe Schneider Electric
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 24/01/2025
ACCORD SUR LES SALAIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 07/01/2025
Accord sur l’emploi des travailleurs en situation de handicap 2025-2026-2027 au sein du groupe Schneider Electric
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 07/01/2025
Accord dit d’orientation sur la promotion de l’égalité des chances et du bien-être au travail au sein du groupe Schneider Electric
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 31/01/2025
Avenant à l’Accord portant mise en place du Comité Paritaire de Surveillance Protection Sociale Territoire (PST) au niveau du Groupe Schneider Electric en France
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 22/12/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 10/04/00 RELATIF A L'ARTT DU PERSONNEL EQUIPIER DE L'ETS DE GRENOBLE SITES DE MASTER TECH ET SEA DE ST ETIENNE DE ST GEOIRS
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 18/02/2025
Avenant n° 4 à l’Accord du 14 janvier 2015 portant sur la mise en place d’un régime de prévoyance complémentaire « gros risque » (incapacité, invalidité, décès) au sein du Groupe Schneider Electric en France et à ses avenants
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 21/02/2025
ACCORD DE SUBSTITUTION CONCLU DANS LE CADRE DE L’INTEGRATION DE LA SOCIETE ECOACT AU SEIN DE LA SOCIETE SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 23/04/2025
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF AU SOCLE CONVENTIONNEL UNIQUE DES TECHNICIENS D’INTERVENTIONS DU 27 MARS 2024
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 16/05/2025
Accord collectif relatif à la mise en place du vote électronique au sein du Groupe Schneider Electric en France
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 15/05/2025
ACCORD DE GROUPE PORTANT REVISION DU CHAMP D’APPLICATION D’ACCORDS DU GROUPE SCHNEIDER ELECTRIC AUX FINS D’INTEGRATION DE LA SOCIETE SCHNEIDER eSTAR
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 17/07/2025
Accord de substitution conclu dans le cadre de l'intégration de la société SETBT au sein de la société SEF
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 01/07/2025
Accord refonte et modernisation du dialogue social au sein de l’UES Schneider Electric Industries et Schneider Electric France
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 22/07/2025
ACCORD RELATIF AU DEVELOPPEMENT DE LA MOBILITE INDIVIDUELLE AU SEIN DU GROUPE SCHNEIDER ELECTRIC EN FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 01/09/2025
AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF A LA COMPOSITION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL DE L’UES SEI-SEF AVENANT A L’ACCORD DE NATURE PREELECTORALE A DUREE INDETERMINEE
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 24/11/2025
Avenant n°5 à l’Accord du 14 janvier 2015 portant mise en place d’un régime de prévoyance complémentaire « gros risque » (incapacité, invalidité, décès) au sein du Groupe Schneider Electric en France
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 08/12/2025
ACCORD VISANT A FAVORISER LA MOBILITE INTRA-GROUPE EN FRANCE DANS LE CADRE DU PROJET DE CESSATION D’ACTIVITE DE LA SOCIETE CONSTRUCTION ELECTRIQUE DU VIVARAIS (CEV)
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 17/12/2025
AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF AU SOCLE CONVENTIONNEL UNIQUE DES TECHNICIENS D’INTERVENTIONS DU 27 MARS 2024
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 15/12/2025
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF AU DEVELOPPEMENT DE LA MOBILITE INDIVIDUELLE AU SEIN DU GROUPE SCHNEIDER ELECTRIC EN FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 15/12/2025
ACCORD DE GROUPE PORTANT REVISION DU CHAMP D’APPLICATION D’ACCORDS DU GROUPE SCHNEIDER ELECTRIC AUX FINS D’INTEGRATION DE LA SOCIETE AVEVA FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise Schneider Electric France 10/11/2023
Un Avenant à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail initialement conclu le 10 février 2000
AVENANT