Accords d'entreprise : Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 26/01/2026
ACCORD SUR LES SALAIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 19/01/2026
ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION D’UNE ENVELOPPE SALARIALE POUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) 2026 MENÉES AU SEIN DU GROUPE SCHNEIDER ELECTRIC
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 09/03/2026
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DU GROUPE SCHNEIDER ELECTRIC EN FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 07/04/2026
• AVENANT N°1 A L’ACCORD CADRE DU 17 DECEMBRE 2024 RELATIF A L’EVOLUTION DU COMPTE EPARGNE TEMPS GROUPE (CET) AU SEIN DU GROUPE SCHNEIDER ELECTRIC EN FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 17/07/2026
Accord de substitution conclu dans le cadre de l'intégration de la société SEA dans la société SEF.
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 22/06/2026
ACCORD COLLECTIF PORTANT DEFINITION DE L’AUGMENTATION EXCEPTIONNELLE DU BENEFICE ET MODALITE DE PARTAGE DE LA VALEUR AU SEIN DU GROUPE SCHNEIDER ELECTRIC EN FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 23/07/2026
ACCORD EN FAVEUR DE L’EGALITE DES CHANCES, DE LA PREVENTION ET DE LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL 2026 - 2030 AU SEIN DU GROUPE SCHNEIDER ELECTRIC EN FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE AVT 1 22/11/2018
Avenant n°1 à l'accord de substitution conclu dans le cadre de la transmission de patrimoine de la sté Schneider Automation à la sté Schneider Electric France
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC INDUS SAS 07/11/2023
Un Accord d'établissement instituant un régime d'astreinte - Etablissement Evreux
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC INDUS SAS 07/11/2023
Un Avenant n°1 à l'accord d'établissement portant sur la mise en place du travail de nuit au sein de l'établissement d'Evreux initialement conclu le 8 juillet 2014 (A0214000315)
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC INDUS SAS 07/11/2023
Un Avenant n°1 à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail (ARTT) au sein de l'établissement d'Evreux initialement conclu le 28 juillet 2000
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS 11/09/2018
LE PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL.
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS 06/08/2024
Un Accord temporaire relatif aux modalités d'application de l'activité partielle et de la reprise du travail au sein de l'établissement d'Evreux
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC MANUFACTURING BOURG 31/01/2019
Accord sur les salaires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC MANUFACTURING BOURG 26/11/2018
LES PONTS ET FERMETURES DU 01 JANVIER AU 31 DECEMBRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC MANUFACTURING BOURG 28/11/2017
LES PONTS & FERMETURES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC MANUFACTURING BOURG 24/09/2019
LE PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC MANUFACTURING BOURG 27/11/2019
LES PONTS ET FERMETURES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC MANUFACTURING BOURG 31/07/2019
L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE SCHNEIDER ELECTRIC MANUFACTURING BOURGUEBUS
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC MANUFACTURING BOURG 27/01/2020
LES SALAIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC MANUFACTURING BOURGUEBUS 16/02/2018
LA NAO SUR LES SALAIRES 2018.
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC MANUFACTURING BOURGUEBUS 21/01/2020
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC MANUFACTURING BOURGUEBUS 02/11/2020
LES PONTS & FERMETURES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC MANUFACTURING BOURGUEBUS 19/01/2021
LES SALAIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC MANUFACTURING BOURGUEBUS 20/01/2022
LES SALAIRES 2022
ACCORD