Accords d'entreprise : Fabrication de matériel de levage et de manutention

Accord d'entreprise NOV BLM 12/12/2022
Accord collectif concernant l'horaire de travail applicable en 2023
ACCORD

Accord d'entreprise NOV BLM 11/09/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES ELUS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise NOV BLM 11/09/2023
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 11 AVRIL 1980 ET SES AVENANTS SUR LE REGIME COMPLEMENTAIRE DE PREVOYANCE ENSEMBLE DU PERSONNEL « NON CADRE »
AVENANT

Accord d'entreprise NOV BLM 11/09/2023
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 11 AVRIL 1980 ET SES AVENANTS SUR LE REGIME COMPLEMENTAIRE DE PREVOYANCE ENSEMBLE DU PERSONNEL « CADRE »
AVENANT

Accord d'entreprise NOV BLM 12/12/2022
Avenant à l'accord d'entreprise concernant la mise en place d'un régime de remboursement des frais de santé du 19 juin 2009
AVENANT

Accord d'entreprise NOV BLM 22/01/2024
PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES ELUS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise NOV BLM 21/02/2024
Recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise NOV BLM 13/02/2024
Accord collectif concernant l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise NOV BLM 13/02/2024
Accord collectif concernant la rémunération et les conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise NOV BLM 12/12/2024
Accord collectif concernant l'horaire de travail applicable en 2025
ACCORD

Accord d'entreprise NOV BLM 08/12/2025
ACCORD COLLECTIF CONCERNANT L’HORAIRE DE TRAVAIL APPLICABLE EN 2026
ACCORD

Accord d'entreprise NOV BLM 29/01/2026
Avenant à l'accord collectif concernant l'horaire de travail applicable en 2026 du 08/12/2025
AVENANT

Accord d'entreprise NOV BLM 02/07/2026
Accord concernant l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise OMSAT FRANCE 26/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise OTIS 07/11/2017
ACCORD COLLECTIF SUR L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise OTIS 04/12/2017
ACCORD SUR LE TRAVAIL SAMEDI/DIMANCHE A GIEN
ACCORD

Accord d'entreprise OTIS 11/06/2018
ACCORD SAMEDI/DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise OTIS CPN 29/03/2018
AVENANT A L'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'EQUIPE DE SUPPLEANCE SAMEDI/DIMANCHE DE NUIT
AVENANT

Accord d'entreprise OTIS CPN GIEN 06/03/2018
AVENANT A L'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'EQUIPE DE SUPPLEANCE DE GIEN SAMEDI/DIMANCHE DE NUIT
AVENANT

Accord d'entreprise POMA 30/03/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise POMA 04/05/2023
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise POMA 30/04/2024
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise POMA 03/07/2025
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS EN COURS DE LA REPRESENTATION DU PERSONNEL ET SYNDICALE SOCIETE POMA S.A.S
ACCORD

Accord d'entreprise POMA 15/07/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PROKODIS 02/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ANNEE 2018
ACCORD