Accords d'entreprise : Fabrication de matériel de levage et de manutention

Accord d'entreprise NORMACHATS INGENIERIE 15/11/2024
Un Accord d'entreprise adaptant le statut collectif applicable au sein de la Société Normachats Ingenierie
ACCORD

Accord d'entreprise NOV BLM 12/06/2019
Accord concernant la négociation collective année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NOV BLM 12/01/2018
un accord concernant la négociation collective 2017
ACCORD

Accord d'entreprise NOV BLM 12/01/2018
un protocole d'accord concernant l'horaire de travail applicable en 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NOV BLM 19/12/2018
Un Protocole d'Accord concernant l'Horaire de Travail Applicable en 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NOV BLM 13/01/2020
Accord sur l'organisation du temps de travail 2020
ACCORD

Accord d'entreprise NOV BLM 28/10/2020
Accord relatif au temps de travail 2021
ACCORD

Accord d'entreprise NOV BLM 16/11/2021
ACCORD COLLECTIF CONCERNANT L’HORAIRE DE TRAVAIL APPLICABLE EN 2022
ACCORD

Accord d'entreprise NOV BLM 03/09/2021
ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise NOV BLM 29/06/2022
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise NOV BLM 12/12/2022
Accord collectif concernant l'horaire de travail applicable en 2023
ACCORD

Accord d'entreprise NOV BLM 11/09/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES ELUS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise NOV BLM 11/09/2023
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 11 AVRIL 1980 ET SES AVENANTS SUR LE REGIME COMPLEMENTAIRE DE PREVOYANCE ENSEMBLE DU PERSONNEL « NON CADRE »
AVENANT

Accord d'entreprise NOV BLM 11/09/2023
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 11 AVRIL 1980 ET SES AVENANTS SUR LE REGIME COMPLEMENTAIRE DE PREVOYANCE ENSEMBLE DU PERSONNEL « CADRE »
AVENANT

Accord d'entreprise NOV BLM 12/12/2022
Avenant à l'accord d'entreprise concernant la mise en place d'un régime de remboursement des frais de santé du 19 juin 2009
AVENANT

Accord d'entreprise NOV BLM 22/01/2024
PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES ELUS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise NOV BLM 21/02/2024
Recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise NOV BLM 13/02/2024
Accord collectif concernant l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise NOV BLM 13/02/2024
Accord collectif concernant la rémunération et les conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise NOV BLM 12/12/2024
Accord collectif concernant l'horaire de travail applicable en 2025
ACCORD

Accord d'entreprise NOV BLM 08/12/2025
ACCORD COLLECTIF CONCERNANT L’HORAIRE DE TRAVAIL APPLICABLE EN 2026
ACCORD

Accord d'entreprise NOV BLM 29/01/2026
Avenant à l'accord collectif concernant l'horaire de travail applicable en 2026 du 08/12/2025
AVENANT

Accord d'entreprise NOV BLM 02/07/2026
Accord concernant l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise OMSAT FRANCE 26/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise OTIS 07/11/2017
ACCORD COLLECTIF SUR L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD