Accords d'entreprise : Fabrication de matériel d'installation électrique
SMITHS CONNECTORS
Accord d'entreprise SMITHS CONNECTORS 16/02/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL DU COMITE SOCIALE ET ECONOMIQUE
ACCORD
SOCAMONT INDUSTRIES SAS
Accord d'entreprise SOCAMONT INDUSTRIES SAS 21/01/2020
Accord d'entreprise durée et aménagement du temps de travail
ACCORD
SOCOMEC SAS
Accord d'entreprise SOCOMEC SAS 06/07/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL A SOCOMEC
ACCORD
Accord d'entreprise SOCOMEC SAS 27/01/2026
ACCORD NAO BLOC 1
ACCORD
SOLUTIONS INDUSTRY & BUILDING
Accord d'entreprise SOLUTIONS INDUSTRY & BUILDING 14/12/2020
Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes SIB SAS
ACCORD
SOURIAU
Accord d'entreprise SOURIAU 28/11/2017
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SOURIAU 11/07/2018
ACCORD DE PROROGATION SUR L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE L'ETABLISSEMENT DE VERSAILLES
ACCORD
Accord d'entreprise SOURIAU 19/12/2018
ACCORD DE PROROGATION 2019 2021 DE L'ACCORD SUR LES STRUCTURES DE REMUNERATION DE LA SOCIETE SOURIAU SAS
ACCORD
Accord d'entreprise SOURIAU 21/01/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise SOURIAU 23/04/2019
ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SOURIAU 19/09/2019
ACCORD DE PROROGATION DE L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRVAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SOURIAU 10/09/2019
ACCORD DE PROROGATION DE L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE L'ETABLISSEMENT DE VERSAILLES
ACCORD
Accord d'entreprise SOURIAU 21/10/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES ENGAGEMENTS DE MAINTIEN D'EMPLOI ET DE POURSUITE DES ACCORDS COLLECTIFS PRIS DANS LE CADRE DU PROJET DE CESSION DE LA SOCIETE SOURIAU SAS AU GROUPE EATON
ACCORD
Accord d'entreprise SOURIAU 28/01/2020
Avenant n°5 de révision de l’accord collectif d’entreprise du 16 novembre 2015 sur le régime complémentaire de frais de santé.
AVENANT
Accord d'entreprise SOURIAU 26/10/2020
AVENANT N°1 à L’ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE L’ETABLISSEMENT SOURIAU VERSAILLES
AVENANT
Accord d'entreprise SOURIAU 21/10/2020
ACCORD SOLIDARITE SOURIAU ET APLD
ACCORD
Accord d'entreprise SOURIAU 21/10/2020
Organisation du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise SOURIAU 15/12/2020
AVENANT 6 DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 16/11/2015 SUR LE REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE
AVENANT
Accord d'entreprise SOURIAU 15/12/2020
AVENANT 2 DE REVISION DE L ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE DU 6 NOVEMBRE 2017 SUR LE REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE
AVENANT
Accord d'entreprise SOURIAU 25/03/2021
AVENANT N°2 à L’ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 16 JANVIER 2013
AVENANT
Accord d'entreprise SOURIAU 25/03/2021
AVENANT N°1 à l’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE du 21 octobre 2020
AVENANT
Accord d'entreprise SOURIAU 25/03/2021
Avenant N°1 ACCORD SOLIDARITE SOURIAU Dispositif de soutien mutuel aux salariés et à l’activité du 21 octobre 2021.
AVENANT
Accord d'entreprise SOURIAU 13/10/2021
AVENANT N2 A L ACCORD DE SOLIDARITE SOURIAU
AVENANT
Accord d'entreprise SOURIAU 06/10/2021
AVENANT 2 A L ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF D ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE DU 21 OCTOBRE 2020
AVENANT
Accord d'entreprise SOURIAU 13/10/2021
AVENANT N3 A L ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF D ACTIVITE DE LONGUE DUREE DU 21 OCTOBRE 2020 ET SES AVENANTS 1 ET 2
AVENANT
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas