Accords d'entreprise : Fabrication de matériel d'installation électrique

Accord d'entreprise APEM 16/05/2023
Accord relatif à la qualité de vie au travail et à l'égalité professionnelle hommes/femmes
ACCORD

Accord d'entreprise APEM 17/07/2023
AVENANT A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 17 MAI 2001 ET A SES AVENANTS SUCCESSIFS
AVENANT

Accord d'entreprise APEM 08/04/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SALARIALE 2024 SUR LA REMUNERATION, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, LE TEMPS DE TRAVAIL, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise APEM 10/07/2024
ACCORD DE RECONNAISSANCE DES MEDAILLES DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise APEM 01/04/2025
NEGOCIATION ANNUELLE SALARIALE 2025 SUR LA REMUNERATION, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, LE TEMPS DE TRAVAIL, L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise APEM 29/04/2025
Un avenant n°2 à l'accord relatif au compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise APEM 03/12/2025
Accord relatif à la Gestion des Emplois et Parcours Professionnels et des Classifications
ACCORD

Accord d'entreprise APEM 09/01/2026
ACCORD INDEMNITE KILOMETRIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise APEM SAS 08/06/2020
accord d’entreprise relatif à la négociation annuelle 2020 sur la rémunération, les partage de la valeur ajoutée, le temps de travail, l’égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARM FRANCE 13/03/2019
Accord Entreprise Renonciation Mandat Arm CSE Arm France
ACCORD

Accord d'entreprise ARM FRANCE 13/03/2019
Accord vote electronique Arm France
ACCORD

Accord d'entreprise ARM FRANCE 01/08/2019
Accord Relatif au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ARM FRANCE 13/12/2019
ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME D’ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise ARM FRANCE 25/09/2020
Proces-Verbal d'accord relatif à la négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ARM FRANCE 29/06/2021
Proces verbal d'accord relatif annexe à la negociation annuelle obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise ARM FRANCE 08/07/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L’ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ARM FRANCE 30/09/2021
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF CONCLU LE 20 JANVIER 2017, REVISANT LES CONDITIONS ET MODALITES DU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ARM FRANCE 08/04/2022
AVENANT DU 8 AVRIL 2022 A L’ACCORD COLLECTIF CONCLU LE 20 JANVIER 2017, REVISANT LES CONDITIONS ET MODALITES DU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ARM FRANCE 29/09/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L’ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ARM FRANCE 29/08/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L’ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ARM FRANCE 04/07/2025
Avenant à l'accord d'entreprise instituant un régime d'astreinte du 13 décembre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise ARM FRANCE 16/09/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L’ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ATX 23/10/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ATX 01/04/2021
Egalité Professionnelle et Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise ATX 30/09/2021
Procès Verbal d'Accord NAO 2021
ACCORD