Accords d'entreprise : Fabrication de matériel d'installation électrique

TYCO ELECTRONICS SIMEL

Accord d'entreprise TYCO ELECTRONICS SIMEL 27/06/2019
Accord d'entreprise instaurant le CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TYCO ELECTRONICS SIMEL 20/09/2019
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TYCO ELECTRONICS SIMEL 05/03/2021
Accord Collectif portant sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes et la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise TYCO ELECTRONICS SIMEL 13/07/2022
Accord Relatif au recours au vote électronique pour les élections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TYCO ELECTRONICS SIMEL 08/12/2022
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime collectif et obligatoire de prévoyance Incapacité, invalidité, Décès
AVENANT

Accord d'entreprise TYCO ELECTRONICS SIMEL 14/12/2023
Accord relatif aux congés
ACCORD

Accord d'entreprise TYCO ELECTRONICS SIMEL 14/12/2023
Accord Relatif au Temps de travail et Rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise TYCO ELECTRONICS SIMEL 14/12/2023
Avenant 1 à l'Accord Relatif au Régime Collectif et Obligatoire de Santé "Remboursement de Frais" Santé
AVENANT

Accord d'entreprise TYCO ELECTRONICS SIMEL 14/12/2023
Avenant N°2 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE « INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES »
AVENANT

Accord d'entreprise TYCO ELECTRONICS SIMEL 14/12/2023
Avenant 2BIS à l'ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE « INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES » SALARIES NON-CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise TYCO ELECTRONICS SIMEL 21/01/2025
Accord Collectif portant sur légalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise TYCO ELECTRONICS SIMEL 20/06/2025
accord collectif de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TYCO ELECTRONICS SIMEL 22/09/2025
ACCORD D’ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES DE L’ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise TYCO ELECTRONICS SIMEL 14/10/2025
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL, L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA REMUNERATION DU 14 DECEMBRE 2023
AVENANT

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