Accords d'entreprise : Fabrication de matériel d'installation électrique

Accord d'entreprise SOURIAU SAS 31/03/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DES MODALITÉS DE PRISE DES CONGÉS PAYES ET DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise SOURIAU SAS 31/03/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DES MODALITÉS DE PRISE DES CONGÉS PAYES ET DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise SOURIAU SAS 21/10/2020
AVENANT N°1 à L’ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 16 JANVIER 2013
AVENANT

Accord d'entreprise SOURIAU SAS 07/12/2023
Avenant à l’Accord d’entreprise sur les moyens et le fonctionnement du dialogue social dans le cadre de la mise en place du Comité Social et Economique au sein de la société Souriau SAS et de ses établissements 2023 – 2027
AVENANT

Accord d'entreprise SOURIAU SAS 11/12/2023
ACCORD D’ADAPTATION DE SUBSTITUTION RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE SOURIAU SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SOURIAU SAS 07/12/2023
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF AU FINANCEMENT DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES (CSE) 2023 – 2027
AVENANT

Accord d'entreprise SOURIAU SAS 07/12/2023
ACCORD D’ADAPTATION RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE AU SEIN DE LA SOCIETE SOURIAU SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SOURIAU SAS 07/12/2023
ACCORD D’ADAPTATION RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE (INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES) AU SEIN DE LA SOCIETE SOURIAU SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SOURIAU SAS 11/12/2023
ACCORD POLITIQUE SALARIALE 2024 DE LA SOCIETE SOURIAU SAS EATON
ACCORD

Accord d'entreprise SOURIAU SAS 11/12/2023
ACCORD DE TRANSITION RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE CLUSES A LA SUITE DE LA FUSION-ABSORPTION PAR SOURIAU SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SOURIAU SAS 30/10/2025
AVENANT N°1 de l’ACCORD D’ADAPTATION DE SUBSTITUTION RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE SOURIAU SAS 12 décembre 2023
AVENANT

Accord d'entreprise STAUBLI ELECTRICAL CONNECTORS SAS 08/04/2020
Accord d'entreprise sur la gestion de l'activité partielle mise en place dans le contexte de la crise sanitaire du COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise STAUBLI ELECTRICAL CONNECTORS SAS 30/09/2021
Accord relatif à l'aménagement et organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TYCO ELECTRONICS FRANCE 22/09/2020
Protocole d'accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise TYCO ELECTRONICS FRANCE SAS 26/09/2017
l'Avenant 2 au PERCO
AVENANT

Accord d'entreprise TYCO ELECTRONICS FRANCE SAS 03/08/2018
Avenant N°3 à l'accord d'entreprise du 3 octobre 2000 sur aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise TYCO ELECTRONICS FRANCE SAS 15/10/2018
Protocole d'accord de négociaitions annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise TYCO ELECTRONICS FRANCE SAS 16/11/2018
Avenant N°4 à l'accord d'entreprise du 3/10/00 sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise TYCO ELECTRONICS FRANCE SAS 09/10/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise TYCO ELECTRONICS FRANCE SAS 14/04/2020
Accord collectif relatif aux dispositions dérogatoires en matière de congés payés, jours de repos et variabilité du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TYCO ELECTRONICS FRANCE SAS 19/10/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 07 octobre 2019 relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
AVENANT

Accord d'entreprise TYCO ELECTRONICS FRANCE SAS 19/10/2023
Accord relatif au recours au vote électronique pour les élections du CSE de Tyco Electronics France
ACCORD

Accord d'entreprise TYCO ELECTRONICS FRANCE SAS 16/10/2023
Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise TYCO ELECTRONICS FRANCE SAS 15/02/2024
Avenant accord remboursement de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise TYCO ELECTRONICS SIMEL 10/10/2018
Accord d'entreprise sur la politique salariale 2019 et l'égalité professionnelle
ACCORD