Accords d'entreprise : Fabrication de matériel d'installation électrique

Accord d'entreprise CORNING POUYET 31/03/2023
Procès-verbal d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CORNING POUYET 10/12/2024
Accord d'entreprise relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CORNING POUYET 10/12/2024
PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CORNING POUYET 11/03/2025
Accord Collectif d'entreprise relatif au régime collectif obligatoire de remboursement de Frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise CORNING POUYET 04/04/2025
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE CORNING POUYET SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CORNING POUYET 30/06/2025
Accord relatif au vote électronique pour les élections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CORNING POUYET 20/11/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RÉGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE « INCAPACITE – INVALIDITE - DECES »
ACCORD

Accord d'entreprise CORNING POUYET 10/12/2025
Procès-verbal d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise CROUZET 03/06/2020
un Avenant n°2 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail pour l'année 2020
AVENANT

Accord d'entreprise CROUZET 03/06/2020
un Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'évolution de l'activité partielle au sein de Crouzet
AVENANT

Accord d'entreprise CROUZET 30/06/2020
UN ACCORD RELATIF A L'EVOLUTION DE L'ACTIVITE PARTIELLE AU SEIN DE L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CROUZET 16/09/2020
UN ACCORD RELATIF A L'EVOLUTION DE L'ACTIVITE PARTIELLE AU SEIN DE CROUZET
ACCORD

Accord d'entreprise CROUZET 30/09/2020
un Avenant n°3 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail année 2020
AVENANT

Accord d'entreprise CROUZET 28/10/2020
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CROUZET 01/12/2020
un Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CROUZET 05/03/2021
un Protocole d'accord de fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise CROUZET 21/12/2021
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CROUZET 23/02/2022
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 25 FEVRIER 2020 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CROUZET 18/05/2022
un Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires - Année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CROUZET 08/12/2022
un Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CROUZET 05/12/2022
un avenant N° 5 à l’accord collectif d’entreprise du 16 décembre 2008 relatif au système de prévoyance santé pour les salariés ne relevant pas des catégories 4 et 4bis de la CCN du 14/03/1947 et ne cotisant pas à l’AGIRC conformément à l’article 62
AVENANT

Accord d'entreprise CROUZET 05/12/2022
un avenant N° 5 à l’accord collectif du 19 décembre 1994 relatif au statut social des personnels de la société Crouzet régime de prévoyance conformément à l’article 62.3 de la CCNM du 7 février 2022
AVENANT

Accord d'entreprise CROUZET 05/12/2022
UN AVENANT N° 1 A L’ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES
AVENANT

Accord d'entreprise CROUZET 14/02/2023
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD DU 25 FEVRIER 2020 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CROUZET 19/06/2023
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 SUR LES SALAIRES
ACCORD