Accords d'entreprise : Fabrication de matériel d'installation électrique

Accord d'entreprise ATX 20/09/2023
PV ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ATX 01/09/2024
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ATX 16/09/2024
PROCES-VERBAL D'ACCORD - NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES ANNUELLES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ATX 25/09/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AXEIS 01 10/01/2022
Protocole d'accord préelectoral CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER KHEOPS BAC 06/07/2018
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER KHEOPS BAC 08/11/2018
Protocole d'accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER KHEOPS BAC 30/11/2018
Accord de prorogation des mandats en cours des membres du CE, DP et CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER KHEOPS BAC 02/10/2019
Protocole d'accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER KHEOPS BAC 25/11/2019
Accord d'Entreprise relatif à la revitalisation
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER KHEOPS BAC 03/02/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REVITALISATION
ACCORD

Accord d'entreprise COBHAM SLIP RINGS 08/01/2021
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 04 MAI 2020 RELATIF AU DISPOSITIF EXCEPTIONNEL D’ACTIVITE PARTIELLE EN LIEN AVEC L’EPIDEMIE COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise CONESYS EUROPE 22/05/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CONESYS EUROPE 28/06/2024
ACCORD D'INTERESSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise CONNECTEURS ELECTRIQUES DEUTSCH 28/05/2018
Un Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CONNECTEURS ELECTRIQUES DEUTSCH 28/05/2018
LES JOURS DE REPOS.
ACCORD

Accord d'entreprise CONNECTEURS ELECTRIQUES DEUTSCH 28/05/2018
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 - (Volet 2).
ACCORD

Accord d'entreprise CONNECTEURS ELECTRIQUES DEUTSCH 17/12/2018
LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DU DROIT SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise CONNECTEURS ELECTRIQUES DEUTSCH 17/12/2018
LA PROROGATION DES MANDATS EN COURS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE & DES DEMEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CONNECTEURS ELECTRIQUES DEUTSCH 23/01/2019
LA REVISION DE PROGORATION DES MANDATS EN COURS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTRPRISE & DES DELEGUES DU PERSONNEL DU 17 DECEMBRE 2018
AVENANT

Accord d'entreprise CONNECTEURS ELECTRIQUES DEUTSCH 25/02/2019
L'ORGANISATION DES ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CONNECTEURS ELECTRIQUES DEUTSCH 31/07/2019
LES ASTREINTES.
ACCORD

Accord d'entreprise CONNECTEURS ELECTRIQUES DEUTSCH 18/10/2019
LES ASTREINTES
AVENANT

Accord d'entreprise CONNECTEURS ELECTRIQUES DEUTSCH 14/01/2020
Accord relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise CONNECTEURS ELECTRIQUES DEUTSCH 30/06/2021
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2023
ACCORD